Circulaires

11/01/2016 - Circulaire 5555 - Conventions relative à l'admission et à la sanction des études - Articles 10 à 12 de l'Arrêté du gouvernement de la Communauté Française du 29 septembre 2011 fixant les modalités de reconnaissance des capacités acquises pour l'accès aux études, le cours et la sanction de celles-ci dans l'enseignement de promotion sociale

13/05/2015 - Circulaire 5259 - Erratum à la circulaire n° 5242 du 30/04/2015 - Appel aux candidats à une admission au stage à une fonction de recrutement du personnel administratif dans les établissements de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l'année scolaire 2015-2016

13/05/2015 - Circulaire 5258 - Appel aux candidats à une admission au stage dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion dans les établissements de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l'année scolaire 2015-2016

30/04/2015 - Circulaire 5242 - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Appel aux candidats à une admission au stage à une fonction de recrutement du personnel administratif dans les établissements de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l'année scolaire 2015-2016 (Article 37 du décret du 12 mai 2004)

12/12/2014 - Circulaire 5087 - Appel à candidatures pour l'admission au stage de directeur ou à une désignation à titre temporaire dans une fonction de directeur pour une durée supérieure à quinze semaines [Annule et remplace les circulaires 2098 du 05/07/2007 et 2138 du 09/01/2008] [RES : OS - NIV : FOND SEC SPEC PROMSOC ART]

07/11/2014 - Circulaire 5055 - Convention relative à l'admission et à la sanction des études - Bachelier en comptabilité - Articles 10 à 12 de l'Arrêté du gouvernement de la communauté française du 29 septembre 2011 fixant les modalités de reconnaissance des capacités acquises pour l'accès aux études, le cours et la sanction de celles-ci dans l'enseignement de promotion sociale

10/10/2014 - Circulaire 5023 - Disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation - Maîtres et professeurs de religion admis au stage

12/05/2014 - Circulaire 4828 - Appel aux candidats à une admission au stage dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique dans les établissements de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l'année scolaire 2014-2015 (Article 13 - A.R. du 25 octobre 1971)

11/10/2013 - Circulaire 4600 - Disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation - Maîtres et professeurs de religion admis au stage (Réseau : FWB)

19/01/2011 - Circulaire - Enseignement supérieur de promotion sociale - Conditions d'admission et d'âge de diplômation dans les sections de «Bachelier», «Brevet d'enseignement supérieur» et «Master»

14/09/2010 - Circulaire 3284 - Admission aux subventions dans les établissements d'enseignement secondaire subventionné par la Communauté française
(Réseaux : OS-LS)

27/07/2010 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale : Modalités de constitution et d'introduction des dossiers de demande d'admission aux subventions
(Réseaux : OS-LS)

29/06/2009 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2009-2010 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire en alternance

26/09/2007 - Circulaire 2055 - Modalités de reconnaissance, par le Conseil des études, des capacités acquises pour l'admission dans des unités de formation ou pour la sanction de celles-ci, conformément à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 29 juin 2004 pris en application de l'article 8 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion

13/07/2007 - Circulaire 2816 - Circulaire relative aux dispositions législatives, réglementaires et administratives applicables à l'enseignement de promotion sociale - Outil permettant d'appréhender rapidement les rouages de l'Enseignement de promotion sociale

24/10/2003 - Circulaire - Rappel des conditions d'admission de maintien et de passage dans l'enseignement spécial - Documents à tenir à la disposition du vérificateur - Année scolaire 2003-2004 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécial - Année scolaire 2003-2004 - Volume 2 : Circulaire 15)

09/10/2002 - Circulaire - Directives et recommandations - volume 2 - Rappel des conditions d'admission de maintien et de passage dans l'enseignement spécial - Documents à tenir à la disposition du vérificateur - Année scolaire 2001-2002

26/10/1992 - Enseignement de promotion sociale subventionné - Modalités de constitution et d'introduction des dossiers administratifs de demande d'admission aux subventions de sections ou d'unités de formation de l'enseignement de promotion sociale de régime 1

18/05/1992 - Circulaire - Admission aux subventions - Formalités

05/07/1990 - Circulaire - Conditions d'admission des élèves - Notion de correspondance