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05/06/2003 - Circulaire - Personnel administratif et personnel auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement spécial - Arrêté royal n° 66 du 20 juillet 1982 (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 3)
05/06/2003 - Circulaire - Etablissements d'enseignement spécial organisant le niveau secondaire - Charges d'activités éducatives et pédagogiques (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 3bis)
05/06/2003 - Circulaire - Changement d'établissement (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 11)
27/03/2003 - Circulaire relative à la possibilité d'accueillir des manifestations à caractère politique, idéologique ou philosophique au sein d'un établissement scolaire
09/10/2002 - Circulaire - Directives et recommandations - volume 2 - relative à la période de l'horaire hebdomadaire consacrée au recyclage ou à la guidance dans les établissements d'enseignement secondaire spécial organisés par la Communauté française - Année scolaire 2002-2003
09/10/2002 - Circulaire - Directives et recommandations - volume 2 - relative à la période de l'horaire hebdomadaire consacrée au recyclage ou à la guidance dans les établissements d'enseignement secondaire spécial subventionnés par la Communauté française - Année scolaire 2002-2003
09/10/2002 - Circulaire - Directives et recommandations - volume 2 - Recommandations d'ordre pédagogique destinées aux établissements d'enseignement spécial organisés par la Communauté française. Année scolaire 2002-2003
09/10/2002 - Circulaire - Directives et recommandations - volume 2 - Recommandations d'ordre pédagogique destinées, pour information, aux établissements d'enseignement spécial subventionnés par la Communauté française. Année scolaire 2002-2003
14/08/2002 - Circulaire - Année scolaire 2002-2003. Constitution et transmission des dossiers administratifs et pécuniaires des membres du personnel des établissements d'enseignement de promotion sociale subventionnés par la Communauté française
31/07/2002 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécial subventionnés - Année scolaire 2002-2003
19/06/2002 - Circulaire - Personnel administratif et personnel auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement spécial - Arrêté royal n° 66 du 20 juillet 1982 - Année scolaire 2001-2002 - Circulaire n° 3 - Volume 1
19/06/2002 - Circulaire - Changement d'établissement. Année scolaire 2002-2003 - Circulaire 11 - Vol. 1
30/10/2001 - Circulaire - Notes de Gestion n° 1 à 4 : Note de gestion n°1 - Note de gestion n°2 : Du décret du 12 juillet 2001 - Note de gestion n°3 : Des locaux des établissements occupés par des tiers et des locaux de tiers occupés par les établissements - Note de gestion n°4 : Responsabilités du propriétaire et du locataire dans les Bâtiments scolaires
25/10/2001 - Circulaire - Ascenseurs non munis de portes intérieures. Mesures à prendre dans les bâtiments du Ministère relevant du Comité de Secteur IX (Etablissements scolaires et assimilés)
25/05/2001 - Circulaire - Appel à projets pour la formation des délégués d'élèves au sein des établissements d'enseignement secondaire ordinaire (année scolaire 2001-2002)
10/01/2001 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française. Locaux P.M.S. situés dans les établissements scolaires
13/09/2000 - Circulaire - Déménagements, fusions et absorptions d'établissements scolaires et de centres psycho-médico-sociaux - Formalités à accomplir
30/05/2000 - Circulaire - Sécurité : Contrôle périodique des bâtiments et installations par le Service d'Incendie compétent - Etablissements scolaires et assimilés relevant du comité de secteur IX
30/05/2000 - Circulaire - Sécurité : Contrôle périodique des bâtiments et installations par le Service d'Incendie compétent - Etablissements scolaires et assimilés relevant du comité de secteur XVII
26/01/2000 - Circulaire - Sécurité : Etablissements scolaires et assimilés: Eléments de l'enquête préalable à la mise en place de la Médecine du Travail
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice