- Circulaire - Directives et recommandations - volume 2 - relative à la période de l'horaire hebdomadaire consacrée au recyclage ou à la guidance dans les établissements d'enseignement secondaire spécial organisés par la Communauté française - Année scolaire 2002-2003

Document n°
27040
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Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
ORG/2002-2003/16
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(16)
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
-
Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
Spéc
Est modifié par

-

Est abrogé par
28179 [24/10/2003]
Circulaire - La période de l'horaire hebdomadaire consacrée au recyclage ou à la guidance dans les établissements d'enseignement secondaire spécial organisés par la Communauté française (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécial - Année scolaire 2003-2004 - Volume 2 : Circulaire 16)
Modifie

-

Abroge
25947 [02/08/2001]
Circulaire - Directives et recommandations - volume 2 - relative à la période de l'horaire hebdomadaire consacrée au recyclage ou à la guidance dans les établissements d'enseignement secondaire spécial organisés par la Communauté française - Année scolaire 2001-2002
Type : Abrogation
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