- Circulaire - Personnel administratif et personnel auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement spécial - Arrêté royal n° 66 du 20 juillet 1982 (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 3)

Document n° 27695

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534
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Org./2003/2004/3
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Est modifiée par

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Est abrogée par
28963 [13/07/2004]
Circulaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2004-2005 - Volume 1 : Circulaire n°3 : Personnel administratif et personnel auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement spécial - Décret organisant l'Enseignement spécialisé du 3 mars 2004 - Année scolaire 2004-2005
Modifie

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Abroge
26760 [19/06/2002]
Circulaire - Personnel administratif et personnel auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement spécial - Arrêté royal n° 66 du 20 juillet 1982 - Année scolaire 2001-2002 - Circulaire n° 3 - Volume 1
Type : Abrogation
Textes de référence
7673 [20/07/1982]
Arrêté royal n° 66 fixant la façon de déterminer les fonctions du personnel administratif et du personnel auxiliaire d'éducation dans les établissements d'enseignement spécial, à l'exception des internats ou semi-internats
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(3)
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Spéc
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
-
Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencée par

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Est indiquée comme circulaire connexe par

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Thèmes
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