- Circulaire - Changement d'établissement (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 11)

Document n°
27704
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Date d'édition
N° imprimerie
534
Référence
Org./2003/2004/11
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(11)
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Spéc
Est modifié par

-

Est abrogé par
28973 [13/07/2004]
Circulaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2004-2005 - Volume 1 : Circulaire n°11 : Changement d'établissement - Année scolaire 2004-2005
Modifie

-

Abroge
26769 [19/06/2002]
Circulaire - Changement d'établissement. Année scolaire 2002-2003 - Circulaire 11 - Vol. 1
Type : Abrogation
Textes de référence

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Est référencé par

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