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15/06/2012 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers
12/07/2011 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers : Informations complémentaires
08/06/2011 - Circulaire 3603 - Enseignement supérieur de promotion sociale - Crédits associés aux unités de formation constitutives de sections visées à l'article 2 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 mai 2009 modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 9 juillet 2004 relatif aux dossiers pédagogiques des sections et unités de formation de l'enseignement de promotion sociale de régime 1
19/05/2011 - Circulaire - Organisation du module de formation à la pédagogie de l'enseignement fondamental ou de l'enseignement secondaire inférieur à destination des agrégés de l'enseignement secondaire supérieur ou des porteurs d'un diplôme de niveau universitaire complété par le certificat d'aptitude pédagogique ou le certificat de cours normaux techniques moyens
19/01/2011 - Circulaire - Enseignement supérieur de promotion sociale - Conditions d'admission et d'âge de diplômation dans les sections de «Bachelier», «Brevet d'enseignement supérieur» et «Master»
23/06/2010 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers : Informations complémentaires
23/06/2010 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers
18/01/2010 - Circulaire - Légalisation des diplômes, des certificats et des attestations de réussite en vue de leur reconnaissance dans un pays étranger
19/05/2009 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers
16/06/2008 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers
13/07/2007 - Circulaire 2816 - Circulaire relative aux dispositions législatives, réglementaires et administratives applicables à l'enseignement de promotion sociale - Outil permettant d'appréhender rapidement les rouages de l'Enseignement de promotion sociale
04/07/2007 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers: Informations complémentaires
03/05/2007 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers
19/12/2006 - Circulaire - Octroi de l'échelle « 301 » (code ETNIC) - « 216 » (code M.B.) à tous les membres du personnel enseignant et auxiliaire d'éducation de l'enseignement secondaire inférieur, porteurs d'un diplôme d'enseignement supérieur complété par le certificat d'aptitudes pédagogiques ou par le certificat de cours normaux techniques moyens
23/06/2006 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers
30/05/2005 - Circulaire - Légalisation des diplômes et des certificats en vue de leur reconnaissance dans un pays étranger. Changement d'adresse du Service de légalisation
18/02/2004 - Circulaire - Jury de la Communauté française chargé de conférer le diplôme de professeur de sténographie et de dactylographie, traitement de texte dans les établissements d'enseignement secondaire et d'enseignement supérieur de type court de la Communauté française - Session 2003 - Instructions - Appel aux candidats
18/02/2004 - Circulaire - Jury de la Communauté française chargé de conférer le diplôme de professeur d'éducation musicale dans les établissements d'enseignement secondaire et d'enseignement supérieur pédagogique de type court - Session 2004
23/05/2003 - Circulaire - Jury de la Communauté française chargé de conférer le diplôme de professeur d'éducation musicale dans les établissements d'enseignement secondaire et supérieur pédagogique de type court - Appel aux candidat(e)s - Période du 1er janvier au 31 décembre 2003
28/01/2003 - Circulaire - Jury de la Communauté française chargé de conférer le diplôme de professeur de sténographie et de dactylographie - traitement de texte dans les établissements d'enseignement secondaire et d'enseignement supérieur de type court de la Communauté française - Appel aux candidats (période du 01 janvier au 31 décembre 2003)
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