Circulaires

16/01/2025 - Circulaire 9411 - Mise en œuvre des mesures de précaution liées au passage en code orange pour les infections respiratoires

23/11/2023 - Circulaire 9104 - Stratégie de Prévention de la tuberculose en milieu scolaire 2022-2027
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8723 du 14/09/2022]

02/10/2020 - Circulaire 7780 - Procédure pour la gestion des cas et des contacts Covid-19 en collectivités d'enfants : Écoles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7713 du 27/08/2020 et complète ou modifie les circulaires 7686 du 18/08/2020, 7691 du 19/08/2020 et 7719 du 31/08/2020]

15/09/2017 - Circulaire 6355 - Stratégie de contrôle de la tuberculose en milieu scolaire 2017-2022 [La présente circulaire abroge la circulaire 4155 du 01/10/2012]

21/11/2007 - Circulaire 2109 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Prestations réduites pour raison de santé

23/08/2007 - Circulaire de rentrée scolaire / académique 2007-2008

15/01/1993 - Circulaire - Service de santé administratif - Contrôle des absences pour maladie des membres du personnel de l'enseignement subventionné

15/03/1983 - Circulaire - Dispositions générales et spécifiques en matière de prophylaxie des maladies transmissibles dans les établissements scolaires