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12/12/2014 - Circulaire 5087 - Appel à candidatures pour l'admission au stage de directeur ou à une désignation à titre temporaire dans une fonction de directeur pour une durée supérieure à quinze semaines [Annule et remplace les circulaires 2098 du 05/07/2007 et 2138 du 09/01/2008] [RES : OS - NIV : FOND SEC SPEC PROMSOC ART]
25/11/2014 - Circulaire 5074 - Appel aux candidats à une désignation dans un emploi vacant ou disponible de directeur dans l'enseignement de promotion sociale - Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles
20/06/2014 - Circulaire 4892 - Organisation de la rentrée scolaire 2014-2015 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement de promotion sociale organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [RES : FWB - NIV : PROMSOC]
08/04/2014 - Circulaire 4797 - Suppression de l'envoi papier des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale
05/03/2014 - Circulaire 4757 - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone de l'enseignement de Promotion sociale Article 48 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 : Fonctions de recrutement
18/12/2008 - Circulaire 2561 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel
23/09/1993 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Modalités de rémunération des membres du personnel
03/11/1992 - Circulaire PS 260/92 - Enseignement de Promotion Sociale : Recrutement d'experts dans l'Enseignement de Promotion Sociale de régime 1
03/06/1987 - Circulaire - Contrat de travail d'ouvrier à durée indéterminée - Rupture unilatérale du contrat moyennant préavis
13/09/1986 - Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Indemnisation (arrêté royal n°419 du 16 juillet 1986) [Réf. : Idemn. 2.]
13/09/1985 - Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Synthèse juridique [REF. : Acc.-1 - Qual.-1 - Qual.-2 - Qual.-3 - Qual.-4 - Qual.-5 - Qual.-6 - Qual.-7 - Qual.-8 - Indemn.-1 - Form.-1 - Form.-2]
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