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CIRCULAIRE | N°52142 |

- Circulaire 9242 - Communication des emplois vacants aux Commissions zonales d'affectation
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8896 du 20/04/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50912 |

- Circulaire 9132 - WBE - Puériculteur(trice) dans les établissements d'enseignement maternel ordinaire organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement (année académique 2024-2025) - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone Article 22 du Décret du 2 juin 2006

  • En vigueur
  • Circulaire WBE (Wallonie-Bruxelles-Enseignement)
  • Wallonie-Bruxelles-Ens. (WBE)
CIRCULAIRE | N°50903 |

- Circulaire 9123 - Mesures de protection des membres du personnel dont le titre a fait l'objet d'un déclassement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6770 du 07/08/2018]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50714 |

- Circulaire 8934 - Commission de reconnaissance d'expérience utile et de valorisation d'expérience utile pour les membres du personnel enseignant de l'ensemble des domaines de l'enseignement secondaire artistique subventionné - Année 2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8482 du 23/02/2022]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49638 |

- Circulaire 8468 - Communication des emplois vacants aux Commissions zonales d'affectation [ERRATUM du 11/02/2022 - Ajout de l'enseignement spécialisé dans la liste des destinataires de la circulaire]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8079 du 04/05/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°48649 |

- Circulaire 8079 - Communication des emplois vacants aux commissions zonales d'affectation
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7133 du 16/05/2019]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°48566 |

- Circulaire 7996 - Inscription des membres du personnel en disponibilité d'emploi ou en perte partielle de charge dans l'application PRIMOWEB (PWEB-REAF)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7729 du 07/09/2020]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°46618 |

- Circulaire 7368 - Conseil de participation - Renouvellement de la représentation des parents et des élèves dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé de Wallonie-Bruxelles Enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5460 du 22/10/2015]

  • En vigueur
  • Circulaire WBE (Wallonie-Bruxelles-Enseignement)
  • Wallonie-Bruxelles-Ens. (WBE)
CIRCULAIRE | N°46019 |

- Circulaire 7014 - Conseil de participation - Article 69 du décret "Missions" du 24 juillet 1997
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 1299 du 07/12/2005]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°44360 |

- Circulaire 6740 - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la Communauté française - Appel aux candidats pour la session 2019
[Cette circulaire remplace la circulaire 6240 du 20/06/2017]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°44163 |

- Circulaire 6543 - Communication des emplois vacants aux commissions zonales d'affectation [Annule et remplace la circulaire 6080 du 22/02/2017]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°43394 |

- Circulaire 6284 - Circulaire relative à la Chambre de la Pénurie - version 3 (réforme des titres et fonctions - CITICAP) [Cette circulaire complète et remplace la circulaire 5828 du 20/07/2017]

REPRISE SOUS UN NOUVEAU NUMERO CDA : 45426

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°43190 |

- Circulaire 6080 - Communication des emplois vacants aux commissions zonales d'affectation [Annule et remplace la circulaire 5646 du 10/03/2016]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°42328 |

- Circulaire 5828 - Circulaire relative à la Chambre de la Pénurie - version 2 (réforme des titres et fonctions - CITICAP) [Remplace la circulaire 5727 du 19/05/2016]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°41582 |

- Circulaire 5602 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes ACS (Agent contractuel subventionné) ou APE (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé - LC

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°41535 |

- Circulaire 5555 - Conventions relative à l'admission et à la sanction des études - Articles 10 à 12 de l'Arrêté du gouvernement de la Communauté Française du 29 septembre 2011 fixant les modalités de reconnaissance des capacités acquises pour l'accès aux études, le cours et la sanction de celles-ci dans l'enseignement de promotion sociale

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°40115 |

- Circulaire 5055 - Convention relative à l'admission et à la sanction des études - Bachelier en comptabilité - Articles 10 à 12 de l'Arrêté du gouvernement de la communauté française du 29 septembre 2011 fixant les modalités de reconnaissance des capacités acquises pour l'accès aux études, le cours et la sanction de celles-ci dans l'enseignement de promotion sociale

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°38833 |

- Circulaire 4593 - Renouvellement du Conseil de Participation dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Janvier 2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n°2895 du 01/10/2009 et la circulaire n°2924 du 22/10/2009]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°38823 |

- Circulaire 4583 - Modèle de règlement de travail - Enseignement secondaire (Réseau : OS)

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°38653 |

- Circulaire 4413 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé : Directives et recommandations pour l'année scolaire 2013-2014 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé [Remplace la circulaire n°4003 du 23 mai 2012]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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