- Circulaire 8934 - Commission de reconnaissance d'expérience utile et de valorisation d'expérience utile pour les membres du personnel enseignant de l'ensemble des domaines de l'enseignement secondaire artistique subventionné - Année 2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8482 du 23/02/2022]

Document n°
50714
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Date d'édition
N° imprimerie
8934
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2023 [ANNEE 202]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGPE - Direction de l'Enseignement non Obligatoire (DEnO) // AGE - SGAT - DGPE - Service des titres et fonctions
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
H. ALLALI (02/413.27.86 - commission.artistique@cfwb.be) - thierno.barry@cf
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
Hannah ALLALI (02/413.27.86 - commission.artistique@cfwb.be) -
Thierno BARRY (02/413.39.88 - thierno.barry@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD - ESAHR SEC ART HOR RED
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 893 du /05/2023
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
49652 [23/02/2022]
Circulaire 8482 - Commission de reconnaissance d'expérience utile et de valorisation d'expérience utile pour les membres du personnel enseignant de l'ensemble des domaines de l'enseignement secondaire artistique subventionné - Année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7303 du 17/09/2019]
Type : Abrogation
Textes de référence
22233 [02/06/1998]
Décret organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
40701 [11/04/2014]
Décret réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Conseils et Commissions (ENS en général)
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement secondaire (SEC) » Conseils et Commissions (SEC)
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement secondaire artistique (ESAHR)
Enseignement secondaire (SEC) » Membres du personnel (SEC)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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