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11/07/2025 - Circulaire 9546 - Évaluations externes dans l’enseignement secondaire ordinaire pour l’année 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9009 du 28/08/2023]
13/06/2025 - Circulaire 9532 - Encadrement différencié 2025-2026 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Secondaire ordinaire [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7214 du 03/07/2019 et abroge et remplace la circulaire 9247 du 16/06/2021]
12/03/2025 - Circulaire 9460 - Demandes de dérogation et/ou d’autorisation relatives aux structures et à l’encadrement pour l’année scolaire 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9185 du 08/03/2024]
29/08/2024 - Circulaire 9348 - Dispositions relatives à l'organisation des évaluations externes non certificatives dans l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9275 du 05/06/2024]
19/06/2024 - Circulaire 9290 - Normes tailles des classes à partir de l'année scolaire 2024-2025 - Enseignement secondaire ordinaire
04/09/2023 - Circulaire 9016 - Dispositions relatives à l'organisation des évaluations externes non certificatives dans l'enseignement ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8941 du 06/06/2023]
24/08/2023 - Circulaire 9005 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice - Année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8697 du 29/08/2022]
06/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024
22/11/2022 - Circulaire 8776 - Évaluations externes non certificatives en mathématiques en 2022-2023 - Premiers résultats [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8708 du 05/09/2022 et 8709 du 05/09/2022]
05/09/2022 - Circulaire 8708 - Organisation des évaluations externes non certificatives en mathématiques en 2022 dans l'enseignement ordinaire [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8585 du 16/05/2022]
05/09/2022 - Circulaire 8709 - Organisation des évaluations externes non certificatives en mathématiques en 2022 dans l'enseignement spécialisé [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8585 du 16/05/2022]
29/08/2022 - Circulaire 8697 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice - Année scolaire 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8234 du 25/08/2021]
15/06/2022 - Circulaire 8633 - Divulgation des fiches du CE1D langues modernes - Directives
16/05/2022 - Circulaire 8585 - Evaluations externes non certificatives en mathématiques en 2022-2023
28/03/2022 - Circulaire 8526 - Diffusion des pistes didactiques relatives aux évaluations externes non certificatives en lecture et production d'écrit [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8457 du 03/02/2022]
03/02/2022 - Circulaire 8457 - Diffusion des résultats relatifs aux évaluations externes non certificatives en lecture et production d'écrits [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8248 du 03/09/2021, 8249 du 03/09/2021 et 8250 du 03/09/2021]
13/01/2022 - Circulaire 8424 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7969 du 15/02/2021]
25/08/2021 - Circulaire 8234 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice - Année scolaire 2021-2022 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7706 du 25/08/2020]
02/07/2021 - Circulaire 8182 - Nouvelles conditions d'octroi de périodes-professeur supplémentaires pour la création de places supplémentaires en 1ère année de l'enseignement secondaire ordinaire au 1er septembre 2021 - Année scolaire 2021-2022 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8112 du 25/05/2021]
25/05/2021 - Circulaire 8112 - Création d'une classe supplémentaire en première commune relativement à la déclaration de places disponibles introduite pour le 31/01/2021 et octroi de 30 périodes supplémentaires [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7544 du 23/04/2020]