Circulaires

10/06/2022 - Circulaire 8623 - Rentrée scolaire 2022-2023 des membres du personnel de l'enseignement subventionné secondaire de plein exercice ordinaire (général, technique, artistique et professionnel) et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8209 du 13/08/2021]

19/05/2021 - Circulaire 8105 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7630 du 26/06/2020]

02/09/2013 - Circulaire 4527 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire 4093 du 17/07/2012]

17/07/2012 - Circulaire - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous)

06/09/2011 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2011-2012 et gestion de la dotation de périodes - Rectificatif

26/07/2011 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2011-2012 et gestion de la dotation de périodes

24/01/2008 - Circulaire - Centre psycho-médicaux-sociaux - Régime des vacances et congés 2007-2008

31/10/2006 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Régime des vacances et congés pour l'année scolaire 2006-2007

24/11/2005 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Régime des vacances et congés pour l'année scolaire 2005-2006

06/08/2004 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Régime des vacances et congés pour l'année scolaire 2004-2005

27/02/2004 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Régime des vacances et congés pour l'année scolaire 2003-2004