- Circulaire - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous)

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
37593
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Date d'édition
N° imprimerie
4093
Référence
-
Validité
A partir du 03/09/2012 au 30/09/2012
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGENORS - Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Service de la Vérification
Nom du gestionnaire
AGERS – DGENORS – Dir. Ens. PROMSOC
Personne(s) de contact
D. ROBERT (0475/60 5875 - daniel.robert@cfwb.be) - T. MEUNIER (02/690 8515)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFFMANN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
38767 [02/09/2013]
Circulaire 4527 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire 4093 du 17/07/2012]
Modifie

-

Abroge
36620 [26/07/2011]
Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2011-2012 et gestion de la dotation de périodes
Type : Abrogation
36660 [06/09/2011]
Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2011-2012 et gestion de la dotation de périodes - Rectificatif
Type : Abrogation
Textes de référence
16184 [16/04/1991]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
17946 [25/10/1993]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant statut pécuniaire des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation de l'enseignement de promotion sociale de la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
48675 [19/05/2021]
Circulaire 8105 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7630 du 26/06/2020]
52144 [25/04/2024]
Circulaire 9244 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'Enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8488 du 28/02/2022, 8536 du 30/03/2022 et 8568 du 02/05/2022 et abroge et remplace la circulaire 8912 du 28/04/2023]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Organisation générale - (PROMSOC)
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