- Circulaire 4527 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire 4093 du 17/07/2012]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
38767
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Date d'édition
N° imprimerie
4527
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2013 au 30/08/2014
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGENORS - Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Service de la Vérification
Nom du gestionnaire
AGERS – DGENORS – Dir. Ens. PROMSOC
Personne(s) de contact
D. ROBERT (0475/60 5875 - daniel.robert@cfwb.be) - T. MEUNIER (02/690 8515)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFFMANN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
39975 [27/06/2014]
Circulaire 4915 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4527 du 02/09/2013]
Modifie

-

Abroge
37593 [17/07/2012]
Circulaire - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous)
Type : Abrogation
Textes de référence
16184 [16/04/1991]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
17946 [25/10/1993]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant statut pécuniaire des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation de l'enseignement de promotion sociale de la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Thèmes
Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Organisation générale - (PROMSOC)
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