Circulaires

13/02/2024 - Circulaire 9157 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2024

08/02/2024 - Circulaire 9151 - WBE - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8799 du 23/12/2022]

23/12/2022 - Circulaire 8799 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8396 du 17/12/2021]

23/12/2022 - Circulaire 8802 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2023

06/01/2022 - Circulaire 8414 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7930 du 26/01/2021]

26/01/2021 - Circulaire 7930 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7104 du 26/04/2019]

26/04/2019 - Circulaire 7104 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2019 [Màj des destinataires en date du 17/05/2019]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6538 du 14/02/2018]

28/02/2019 - Circulaire 7016 - Personnel administratif, personnel de maitrise, gens de métiers et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2019

11/03/2015 - Circulaire 5193 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2015

21/03/2013 - Circulaire 4364 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2013

08/06/2012 - Circulaire - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2012

19/04/2012 - Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2012 (Réseau : CF)

04/05/2011 - Circulaire - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2011
(Réseaux : LS/OS)

14/03/2011 - Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2011
(Réseau : CF)

07/05/2010 - Circulaire - Personnel administratif - Congés de compensation et dispense de service pour l'année 2010

09/04/2010 - Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2010
(Réseau : CF)

13/05/2009 - Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2009
+ Erratum à la circulaire n°2697

29/04/2009 - Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de maîtrise et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2009

28/04/2008 - Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2008

18/07/2007 - Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispense de service pour l'année 2007