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09/12/2004 - Circulaire - Mise en congé des centres psycho-médico-sociaux le Vendredi 24 décembre 2004 après-midi
29/11/2004 - Circulaire - Mise en congé des établissements scolaires le Vendredi 24 décembre 2004 après-midi
06/08/2004 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Régime des vacances et congés pour l'année scolaire 2004-2005
26/05/2004 - Circulaire 863 - Circulaire de rentrée académique 2004/2005 - Année académique 2004/2005 [HE - 2004-2005]
09/04/2004 - Circulaire - Congés pour mission et Mises en disponibilité pour mission spéciale
27/02/2004 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Régime des vacances et congés pour l'année scolaire 2003-2004
03/02/2003 - Circulaire - Congés pour mission et Mises en disponibilité pour mission spéciale - (vigueur au 01 février 2003)
27/11/1992 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1992-1993
24/08/1990 - Circulaire - Restaurants scolaires accueillant des élèves et des étudiants d'autres établissements d'ensignement de la Communauté