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31/08/2009 - Circulaire - Organisation de la rentrée scolaire 2009/2010 des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française
18/08/2009 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires et gratuité dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la communauté française - Circulaire pour l'année scolaire 2009-2010
03/08/2009 - Circulaire - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire organisé par la Communauté française
03/08/2009 - Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - Année scolaire 2009-2010
03/08/2009 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé organisé par la Communauté française - Bulletins de l'enseignement spécialisé de forme 3
03/08/2009 - Circulaire - Enseignement secondaire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2009-2010 - Activités complémentaires organisables par domaine et sphère d'activités en 1ère année commune et en 2e année commune
17/07/2009 - Circulaire - Enseignement de Promotion sociale - Procédures d'agrément et d'organisation des actions mises en œuvre dans le cadre de la convention cadre «C.P.N.A.E. / C.F.» du 14 mars 2000 telle que modifiée
16/07/2009 - Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2009-2010 pour les écoles supérieures des arts
26/06/2009 - Circulaire - Prix journalier de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2009-2010
19/06/2009 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2009-2010 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé
18/06/2009 - Circulaire - Organisation de la rentrée scolaire 2009/2010 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement de promotion sociale organisé par la Communauté française
18/06/2009 - Circulaire - Organisation de la rentrée académique 2009/2010 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Ecoles supérieures des Arts (Réseau : CF)
17/06/2009 - Circulaire - ERRATUM à la circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Volume I
16/06/2009 - Circulaire - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la Communauté française - appel aux candidats pour la session 2010
16/06/2009 - Circulaire - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2009 - 2010 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit
28/05/2009 - Circulaire - Organisation des épreuves d'évaluation sommative dans l'enseignement secondaire ordinaire
27/04/2009 - Circulaire 2689 - Réforme du premier degré de l'enseignement secondaire : Organisation, conditions d'admission, passage de classe, sanction des études
23/04/2009 - Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française
03/04/2009 - Circulaire 2671 - Décret du 12 décembre 2008 favorisant l'organisation du premier degré et prenant diverses mesures en matière d'enseignement : gestion des absences injustifiées
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