- Circulaire 2689 - Réforme du premier degré de l'enseignement secondaire : Organisation, conditions d'admission, passage de classe, sanction des études

Document n° 34098

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Cette circulaire est abrogé.
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2689
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Validité
A partir du 01/09/2008 au 30/06/2009
A partir du 01/09/2009 [et suivantes]
Est modifié par
34273 [26/06/2009]
Circulaire - Sanction des études : Transferts possibles au 1er degré, admissions au 2ème degré, notions de correspondance... - A partir de l'année scolaire 2008-2009
Est abrogé par
41355 [19/08/2015]
Circulaire 5375 - Nouvelle réforme du premier degré de l'enseignement secondaire : Organisation, conditions d'admission, passage de classe, sanction des études [Abroge la circulaire 2689 du 27/04/2009]
Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Circulaire 4140 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire - Tome 3 : Sport et études dans l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge la circulaire n°4054 du 15 juin 2012]
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
F. AERTS-BANKEN (02/690 84 69)
Personne(s) de contact
J.-P. PIRON (02/690 88 08) - M. MAGERAT (02/690 84 51)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC PE
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
Est référencé par

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