- Circulaire - Organisation des épreuves d'évaluation sommative dans l'enseignement secondaire ordinaire

Document n° 34184

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Cette circulaire est abrogé.
N° imprimerie
2729
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Validité
A partir du 01/09/2009 au 30/06/2010
A partir du 01/09/2010 [et suivantes]
Est modifié par

-

Est abrogé par
37640 [13/09/2012]
Circulaire 4140 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire - Tome 3 : Sport et études dans l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge la circulaire n°4054 du 15 juin 2012]
37554 [15/06/2012]
Circulaire 4054 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures, encadrement - Tome 2 : Sanction des études
Modifie

-

Abroge
32788 [19/02/2008]
Circulaire - Organisation des épreuves d'évaluation sommative dans l'enseignement secondaire - Erratum
Type : Abrogation
32798 [18/02/2008]
Circulaire - Organisation des épreuves d'évaluation sommative dans l'enseignement secondaire
Type : Abrogation
Textes de référence
2252 [19/07/1971]
Loi relative à la structure générale et à l'organisation de l'enseignement secondaire
5108 [29/05/1959]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
10450 [29/06/1984]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
32890 [29/02/2008]
Décret relatif à l'organisation des épreuves d'évaluation sommative dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
DGEO - Dir. Organisation des établissements de l'enseignement secondaire ordinaire
Nom du gestionnaire
Dir. Organisation des éts ens. sec. ord.
Personne(s) de contact
M. MAGERAT - V. WINKIN (02/690 86 06 - vincent.winkin@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC (PE/ORD) - TOUS SERV
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
35389 [17/06/2010]
Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
(Réseaux : CF / LS / OS)
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