- Circulaire - Organisation de la rentrée scolaire 2009/2010 des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française

Document n°
34505
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Date d'édition
N° imprimerie
2855
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2009 au 30/06/2010
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - Direction générale des Personnels de l'Enseignement de la Communauté française (AGPE - DGPECF)
Nom du gestionnaire
AGPE - DGPECF
Personne(s) de contact
Colette DUPONT (02/500 48 08) - Duplicata 02/413 39 31
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Bernard GORET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
TOUS NIV
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
18758 [22/12/1994]
Décret portant des mesures urgentes en matière d'enseignement
30709 [05/05/2006]
Décret portant suppression de l'obligation de produire des copies certifiées conformes de documents (1)
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
28069 [23/09/2003]
Circulaire 628 - Contrôle du précompte professionnel sur les traitements et subventions-traitements payés en faveur des membres du personnel enseignant et assimilés
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