13/06/2023 - Circulaire 8945 - Examen de connaissance approfondie d'une langue enseignée comme seconde langue dans l'enseignement primaire de la Communauté française (langue allemande/ langue anglaise/ langue néerlandaise) - SESSION 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8508 du 11/03/2022]
09/06/2023 - Circulaire 8944 - Communication des choix effectués par le Pouvoir organisateur dans le cadre d'accroches cours-fonction(s) multiples - Version année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8610 du 03/06/2022]
07/06/2023 - Circulaire 8942 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programmes de cours de référence approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs de l'ESAHR [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8599 du 25/05/2022]
06/06/2023 - Circulaire 8941 - Évaluations externes non certificatives : calendrier 2023-2024
01/06/2023 - Circulaire 8937 - Encadrement différencié 2023-2024 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Secondaire ordinaire [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7214 du 03/07/2019]
30/05/2023 - Circulaire 8935 - Création d'une classe supplémentaire en 1ère commune/différenciée en 2023-2024 - Octroi de périodes supplémentaires [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8620 du 09/06/2022]
26/05/2023 - Circulaire 8933 - Circulaire fixant les recommandations aux établissements d'enseignement supérieur en vue des inscriptions pour l'année académique 2023/2024 dans le cadre du décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8554 du 22/04/2022 et 8562 du 28/04/2022]
25/05/2023 - Circulaire 8932 - Encadrement différencié 2023-2024 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Fondamental ordinaire [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7186 du 19/06/2019]
16/05/2023 - Circulaire 8928 - Reconduction des réaffectations et des remises au travail dans l'enseignement secondaire, ESAHR et de promotion sociale libre subventionné à la rentrée scolaire 2023-2024 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement secondaire libre subventionné (SEC - ESAHR - PROM SOC LC) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8558 du 28/04/2022]
15/05/2023 - Circulaire 8923 - Reconduction des réaffectations et remises au travail dans l'enseignement fondamental libre subventionné à la rentrée scolaire 2023-2024 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental libre subventionné (FOND LS) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8560 du 28/04/2022]
15/05/2023 - Circulaire 8924 - Reconduction des réaffectations dans l'enseignement fondamental officiel subventionné à la rentrée scolaire 2023-2024 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental officiel subventionné (FOND OFF) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8559 du 28/04/2022]
15/05/2023 - Circulaire 8925 - Reconduction des réaffectations dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale officiels subventionnes à la rentrée scolaire 2023-2024 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale officiels subventionnés (SEC-ESAHR-PROM SOC OFF) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8561 du 28/04/2022]
15/05/2023 - Circulaire 8921 - Circulaire relative au maintien des élèves de forme 1 et 2, au-delà de 21 ans dans l'enseignement spécialisé, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en Région de Bruxelles-Capitale - Année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8614 du 08/06/2022]
28/04/2023 - Circulaire 8912 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8545 du 08/04/2022 et complète ou modifie les circulaires 8488 du 28/02/2022 et 8536 du 30/03/2022 et 8568 du 02/05/2022]
28/04/2023 - Circulaire 8914 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2023-2024 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8553 du 21/04/2022]
27/04/2023 - Circulaire 8910 - WBE - Internats - Fixation des tarifs journaliers et mensuels - Internats d'enseignement fondamental et secondaire de Wallonie-Bruxelles-Enseignement [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8595 du 25/05/2022]
27/04/2023 - Circulaire 8911 - WBE - Internats et Homes d'accueil - Fixation des tarifs journaliers et mensuels - Internats d'enseignement spécialisé, Homes d'accueil et Homes d'accueil permanent de Wallonie-Bruxelles-Enseignement [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8596 du 25/05/2022]
26/04/2023 - Circulaire 8905 - Vacances annuelles 2022-2023 et 2023-2024 des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation, en fonctions de promotion et de sélection et des membres du personnel technique des Centres PMS [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8568 du 02/05/2022 et 8714 du 07/09/2022]
26/04/2023 - Circulaire 8906 - Aide spécifique aux directions d'écoles 2023-2024 - Nouveaux montants forfaitaires 2023-2024 - Modalités de conversion de l'aide spécifique en périodes pour les directions avec classe [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7172 du 07/06/2019]
24/04/2023 - Circulaire 8899 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre confessionnel depuis le 01/09/2022 (FOND LC) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8591 du 20/05/2022]
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