- Circulaire 9012 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024 (FOND LC) [ERRATUM du 26/09/2023 - Mise à jour de l'annexe]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8668 du 11/07/2022]

Document n° 50792

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Cette circulaire est abrogé.
N° imprimerie
9012
Référence
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Date de Moniteur
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Validité
A partir du 28/08/2023 au 05/07/2024 [ANNEE SCOLAIRE 2023-2024]
Est modifié par

-

Est abrogé par
52226 [22/07/2024]
Circulaire 9326 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2024-2025 (FOND LC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9012 du 01/09/2023]
Modifie

-

Abroge
49838 [11/07/2022]
Circulaire 8668 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2022-2023 (FOND LC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8179 du 02/07/2021]
Type : Abrogation
Textes de référence
28799 [12/05/2004]
Décret fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la Communauté française
30958 [02/06/2006]
Décret relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
37930 [12/07/2012]
Décret modifiant diverses dispositions en matière d'enseignement obligatoire (1)
Textes dépendants
Textes connexes
49695 [28/03/2022]
Circulaire 8525 - Règles statutaires d'engagement et d'engagement statutaire de puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire libre subventionné (FOND LC/LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8162 du 25/06/2021]
50655 [29/03/2023]
Circulaire 8875 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre confessionnel (FOND LC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8524 du 28/03/2022]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGE - DGPE - SGAT - Direction des Titres et Fonction et de la Gestion des Emplois - SGE
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Ccfondamental.libre@cfwb.be - cellulege@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
Souad EL MAKHCHOUNE (02/413.27.60 - cellulege@cfwb.be) - Sabrina GOUIGAH (02/413.25.83 - cellulege@cfwb.be) - Erratum du 26/09/2023 - Mise à  jour de l'annexe suite à  de nouvelles informations concernant les membres du personnels repris dans la liste
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT ORD
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Lien(s) Communauté française
Annexe de la circulaire 9012 du 01/09/2023
Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par
50679 [24/04/2023]
Circulaire 8899 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre confessionnel depuis le 01/09/2022 (FOND LC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8591 du 20/05/2022]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Membres du personnel de l'enseignement » Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices)
Enseignement fondamental (FOND) » Membres du personnel (FOND)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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