- Circulaire 9013 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024 (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8669 du 11/07/2022]

Document n° 50793

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Cette circulaire est abrogé.
N° imprimerie
9013
Référence
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Date de Moniteur
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Validité
A partir du 28/08/2023 au 05/07/2024 [ANNEE SCOLAIRE 2023-2024]
Est modifié par

-

Est abrogé par
52225 [22/07/2024]
Circulaire 9325 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2024-2025 (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9013 du 01/09/2023]
Modifie

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Abroge
49839 [11/07/2022]
Circulaire 8669 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné (FOND OFF) [ERRATUM1 du 18/07/2022 - Actualisation des puériculteurs - ERRATUM2 du 16/09/2022 - Actualisation du classement des puériculteurs]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8180 du 02/07/2021]
Type : Abrogation
Textes de référence
28799 [12/05/2004]
Décret fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la Communauté française
30958 [02/06/2006]
Décret relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
37930 [12/07/2012]
Décret modifiant diverses dispositions en matière d'enseignement obligatoire (1)
Textes dépendants
Textes connexes
49693 [28/03/2022]
Circulaire 8523 - Règles statutaires d'engagement et de nomination des puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire officiel subventionné (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8162 du 25/06/2021]
50653 [29/03/2023]
Circulaire 8873 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8522 du 28/03/2022]
50681 [24/04/2023]
Circulaire 8901 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné depuis le 01/09/2022 (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8589 du 20/05/2022]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGE - DGPE - SGAT - Direction des Titres et Fonction et de la Gestion des Emplois - SGE
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Ccfondamental.officiel@cfwb.be - cellulege@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
Souad EL MAKHCHOUNE (02/413.27.60 - cellulege@cfwb.be) - Sabrina GOUIGAH (02/413.25.83 - cellulege@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT ORD
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Lien(s) Communauté française
Annexe de la circulaire 9013 du 01/09/2023
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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Membres du personnel de l'enseignement » Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices)
Enseignement fondamental (FOND) » Membres du personnel (FOND)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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