- Circulaire 9007 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2023-2024 [ERRATUM du 22/01/2024 : Modification de certaines annexes] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8970 du 05/07/2023]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
50787
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Date d'édition
N° imprimerie
9007
Référence
-
Validité
A partir du 28/08/2023 au 06/07/2024 [ANNEE SCOLAIRE 2023-2024]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DG de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la recherche scientifique - SG de l'Enseignement tout au long de la vie - Direction de l'ESAHR(AGE - DGESVR)
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
esahr.annexes@cfwb.be - A. DETREZ (02/690 87 04 - alain.detrez@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Etienne GILLIARD
Remarques
ERRATUM du 22/01/2024 : Ajout des annexes : L1 2023-2024.doc - L2-v6.1.xlsx et remplacement de l'annexe A 2023-2024.docx
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
ESAHR SEC ART HOR RED
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 9007 du 28/08/2023
Site ESAHR sur Enseignement.be
Lien(s) autre(s)
Site du CECP
Site de FELSI
Est modifié par

-

Est abrogé par
52186 [18/06/2024]
Circulaire 9286 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2024-2025 [ERRATUM du 20/06/2024 - Correction d'une coquille dans l'annexe H7]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9007 du 28/08/2023]
Modifie

-

Abroge
50750 [05/07/2023]
Circulaire 8970 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8651 du 23/06/2022]
Type : Abrogation
Textes de référence
1608 [15/01/1974]
Arrêté royal pris en application de l'article 160 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements
2689 [22/03/1969]
Arrêté royal fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, de promotion sociale et artistique de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements
19364 [20/11/1995]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le montant du droit d'inscription de l'enseignement artistique à horaire réduit
22233 [02/06/1998]
Décret organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
22237 [09/06/1998]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les règles de comptabilisation et de justification des présences et absences des élèves de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
22239 [06/07/1998]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'organisation des cours ainsi qu'à l'admission et à la régularité des élèves de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
34447 [27/05/2009]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les règles d'approbation des programmes de cours dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes
42493 [19/12/2016]
Circulaire 5993 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programmes de cours
49738 [02/05/2022]
Circulaire 8568 - Réforme des Rythmes scolaires : Mise à jour des règles et consignes pour les membres du personnel
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8418 du 10/01/2022, 8488 du 28/02/2022, 8435 du 30/03/2022 et 8436 du 30/03/2022]
50664 [07/04/2023]
Circulaire 8884 - Adaptations complémentaires à la réforme des rythmes scolaires en matière de congés, absences et disponibilités (CAD) et de calendrier statutaire
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8568 du 02/05/2022, 8664 du 04/07/2022, 8667 du 07/07/2022 et 8714 du 07/09/2022]
50722 [07/06/2023]
Circulaire 8942 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programmes de cours de référence approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs de l'ESAHR
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8599 du 25/05/2022]
50784 [24/08/2023]
Circulaire 9004 - Information aux membres du personnel de l'ESAHR concernant la rentrée 2023
Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement secondaire artistique (ESAHR)
Enseignement artistique (ART) » Organisation générale (ART)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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