Circulaires

CIRCULAIRE | N°45415 |

17/10/2018 - Circulaire 6863 - WBE - Personnel enseignant - Personnel administratif - Disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation définitive pour les membres du personnel nommés à titre définitif dans les établissements de l'enseignement fondamental et secondaire, les internats et les homes d'accueil organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles ; Réaffectation pour les maîtres et professeurs de religion nommés à titre définitif ou admis au stage (religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique) dans les établissements de l'enseignement organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles ; Réaffectation définitive pour les membres du personnel administratif nommés à titre définitif ou admis au stage dans les établissements de l'enseignement organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

Abrogé
Circulaire (Communauté française)
Communauté française

TEXTE NORMATIF | N°19173 |

27/04/1995 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les modèles du bulletin de signalement et de la fiche individuelle prévus à l'article 29 de l'arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante et israélite des établissements d'enseignement de la Communauté française

Abrogé
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
Communauté française

TEXTE NORMATIF | N°1663 |

22/03/1974 - Arrêté ministériel fixant le modèle du rapport sur la manière dont le maître de religion temporaire ou le professeur de religion temporaire s'est acquitté de sa tâche, prévu à l'article 8 de l'arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite et orthodoxe des établissements d'enseignement de la Communauté française

Abrogé
Arrêté ministériel
Inconnu

CIRCULAIRE | N°36673 |

13/09/2011 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2011 - 2012 - Annule et remplace la circulaire 3680 du 09/08/2011
(Réseaux : OS-LS)
(Réseaux : OS-LS)

Abrogé
Circulaire (Communauté française)
Communauté française

CIRCULAIRE | N°36630 |

09/08/2011 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2011 - 2012
(Réseaux : OS-LS)

Abrogé
Circulaire (Communauté française)
Communauté française

CIRCULAIRE | N°36649 |

29/08/2011 - Circulaire 3699 - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel pour l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné - Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel - Circulaire pour l'année scolaire 2011-2012 [Réseaux : LS - OS - Niveaux : FOND ORD SPEC]

Abrogé
Circulaire (Communauté française)
Communauté française

CIRCULAIRE | N°37670 |

12/10/2012 - Circulaire - Disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation - Maîtres et professeurs de religion admis au stage - Année scolaire 2012-2013 (Réseau : FWB)

Abrogé
Circulaire (Communauté française)
Communauté française

CIRCULAIRE | N°38095 |

03/01/2013 - Circulaire - Appel aux candidats à une désignation temporaire dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l'année 2013-2014

Abrogé
Circulaire (Communauté française)
Communauté française

CIRCULAIRE | N°38106 |

07/01/2013 - Circulaire 4256 - Maîtres et professeurs de religion - Changement d'affectation dans un autre établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone

Abrogé
Circulaire (Communauté française)
Communauté française

CIRCULAIRE | N°38140 |

01/02/2013 - Circulaire - Maîtres et professeurs de religion - Complément de prestations (article 22 bis - A.R. du 25 octobre 1971)

Abrogé
Circulaire (Communauté française)
Communauté française

CIRCULAIRE | N°38141 |

01/02/2013 - Circulaire - Maîtres et professeurs de religion - Extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire (article 22 ter - A.R. du 25 octobre 1971)

Abrogé
Circulaire (Communauté française)
Communauté française

CIRCULAIRE | N°38179 |

20/02/2013 - Circulaire - Erratum à la circulaire n°4091 du 16/07/2012 concernant la gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel des établissements d'enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé - Période : Année scolaire 2012-2013

Abrogé
Circulaire (Communauté française)
Communauté française

CIRCULAIRE | N°38252 |

03/05/2013 - Circulaire 4402 - Appel aux candidats à une admission au stage dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l'année scolaire 2013-2014

Abrogé
Circulaire (Communauté française)
Communauté française

CIRCULAIRE | N°38791 |

10/09/2013 - Circulaire 4551 - Maîtres de religion et professeurs de religion dans l'enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants - Année scolaire 2013-2014 (Réseau: OS - Niveau : FOND-SEC)

Abrogé
Circulaire (Communauté française)
Communauté française

CIRCULAIRE | N°19871 |

20/08/1996 - Circulaire - Organisation des cours de religion islamique pour l'année scolaire 1996-1997 dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française

Abrogé
Circulaire (Communauté française)
Communauté française

CIRCULAIRE | N°31233 |

06/09/2006 - Circulaire 1612 - Décret du 10 mars 2006 relatif aux statuts des maîtres de religion et professeurs de religion - Modalités d'application de l'article 20, § 2 (preuves de pénurie)
(Réseau : OS)

Abrogé
Circulaire (Communauté française)
Communauté française

CIRCULAIRE | N°34283 |

29/06/2009 - Circulaire - Maîtres de religion et professeurs de religion dans l'enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants

Abrogé
Circulaire (Communauté française)
Communauté française

CIRCULAIRE | N°35241 |

11/05/2010 - Circulaire - Appel aux candidats à une admission au stage dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française pour l'année année 2010-2011

Abrogé
Circulaire (Communauté française)
Communauté française

CIRCULAIRE | N°35352 |

10/05/2010 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné - Reconduction des réaffectations

Abrogé
Circulaire (Communauté française)
Communauté française

CIRCULAIRE | N°35607 |

30/08/2010 - Circulaire - Maîtres de religion et professeurs de religion dans l'enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants
(Réseau : OS)

Abrogé
Circulaire (Communauté française)
Communauté française

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