Circulaires

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

28/09/2023 - Circulaire 9057 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés dans un DASPA ou un dispositif d'accompagnement FLA
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7513 du 17/03/2020 et 7514 du 17/03/2020]

16/06/2022 - Circulaire 8637 - Rentrée scolaire 2022-2023 des membres du personnel de l'enseignement subventionné fondamental ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8208 du 13/08/2021]

14/06/2022 - Circulaire 8631 - Encadrement différencié 2022-2023 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Secondaire ordinaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7214 du 03/07/2019 et abroge et remplace la circulaire 8128 du 04/06/2021]

10/06/2022 - Circulaire 8623 - Rentrée scolaire 2022-2023 des membres du personnel de l'enseignement subventionné secondaire de plein exercice ordinaire (général, technique, artistique et professionnel) et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8209 du 13/08/2021]

30/05/2022 - Circulaire 8601 - Encadrement différencié 2022-2023 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Fondamental ordinaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7186 du 19/06/2019 et remplace la circulaire 8117 du 26/05/2021]

12/01/2022 - Circulaire 8422 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) responsable de l'équipe de déploiement des applications informatiques spécifiques aux établissements scolaires à la Direction générale de l'Enseignement obligatoire (Réf. : DGEO 132)

13/10/2021 - Circulaire 8312 - Recrutement d'un Chargé de mission (H/F/X) - responsable des applications informatiques spécifiques à l'organisation des établissements de l'enseignement secondaire ordinaire - DGEO 138

29/09/2021 - Circulaire 8287 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) responsable de l'équipe de déploiement des applications informatiques spécifiques aux établissements scolaires à la Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO 132)

24/09/2021 - Circulaire 8282 - Recrutement d'un Chargé de mission (H/F/X) - Responsable des applications informatiques spécifiques à l'organisation des établissements de l'enseignement secondaire ordinaire - DGEO 138

18/08/2021 - Circulaire 8216 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) responsable de l'équipe de déploiement des applications informatiques spécifiques aux établissements scolaires à la Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO 132)

18/08/2021 - Circulaire 8217 - Recrutement d'un Chargé de mission (H/F/X) - responsable des applications informatiques spécifiques à l'organisation des établissements de l'enseignement secondaire ordinaire - DGEO 138

09/06/2021 - Circulaire 8134 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2021-2022 [ERRATUM du 06/09/2021 - Modification de l'annexe A]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7634 du 29/06/2020]

04/06/2021 - Circulaire 8128 - Encadrement différencié 2021-2022 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Secondaire ordinaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7214 du 03/07/2019]

04/06/2021 - Circulaire 8129 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) responsable de l'équipe de déploiement des applications informatiques spécifiques aux établissements scolaires à la Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO 132)

31/05/2021 - Circulaire 8124 - Chargé de mission à la Direction des Politiques éducatives (H/F/X) assurant le soutien des dispositifs de différenciation et d'accompagnement personnalisé [Référence : DGPSE/CM/DPE/2021/002]

26/05/2021 - Circulaire 8117 - Encadrement différencié 2021-2022 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Fondamental ordinaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7186 du 19/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 7569 du 08/05/2020]

05/05/2021 - Circulaire 8082 - Recrutement d'un Chargé de mission à la Direction des Standards éducatifs et des Evaluations en appui à la rédaction des évaluations externes en sciences (H/F/X) [Référence : DGPSE/CM/DSEE/2021/001]

05/05/2021 - Circulaire 8083 - Recrutement d'un Chargé de mission à la Direction des Standards éducatifs et des Evaluations en appui à la rédaction des évaluations externes en mathématiques (H/F/X) [Référence : DGPSE/CM/DSEE/2021/002]

16/03/2021 - Circulaire 8022 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) pour le service de l'enseignement spécialisé - Déploiement de l'application informatique spécifique aux établissements scolaires d'enseignement spécialisé à la Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO 122)