25/09/2008 - Circulaire - Enseignement obligatoire subventionné par la Communauté française - Coordonnées et compétences territoriales des membres du Service de la vérification comptable
24/09/2008 - Circulaire - Formulaires : - Perte partielle de charge et envoi du document I.D.S. - Mise en disponibilité par défaut d'emploi et envoi du document S.D.S.
03/09/2008 - Circulaire 2433 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Droits des proches d'une victime décédée
26/08/2008 - Circulaire - Frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe - Année scolaire 2007-2008
04/07/2008 - Circulaire - Prix journalier de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2008-2009
04/07/2008 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2008-2009 - Organisation, structures, encadrement pour l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
13/06/2008 - Circulaire 2344 - Formations en cours de carrière - Année scolaire 2008-2009 - Application du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres P.M.S. et à la création d'un institut de la formation en cours de carrière
27/05/2008 - Circulaire 2313 - Formation de base des conseillers en prévention
23/05/2008 - Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Couverture d'assurance pour les membres du personnel des établissements scolaires et assimilés qui sont détachés dans d'autres services et organismes
22/05/2008 - Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Prévention contre les accidents dans les ateliers de menuiserie - Interdiction d'utilisation de fers dans la lumière de l'arbre d'une toupie - Interdiction d'utilisation d'une lame de scie sur la broche d'une toupie
13/05/2008 - Circulaire 2295 - Envoi du compte final justifiant l'emploi des subventions de fonctionnement
08/05/2008 - Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française
21/03/2008 - Circulaire - Personnel directeur et enseignant, personnel auxiliaire d'éducation, personnel paramédical, personnel psychologique et personnel social
21/03/2008 - Circulaire - Personnel administratif des établissements de l'enseignement de plein exercice organisé par la Communauté française
12/03/2008 - Circulaire - Appel aux candidatures pour les emplois vacants dans les fonctions de rang 1 à pourvoir dans les Hautes Ecoles de la Communauté française (année académique 2008-2009)
26/02/2008 - Circulaire 2211 - Le permis d'environnement applicable aux installations de la Communauté française : RAPPEL
21/02/2008 - Circulaire - Accidents du travail - Informations à communiquer pour les hôpitaux et les cliniques
20/02/2008 - Circulaire - Décret du 24 mars 2006 relatif à la mise en œuvre, la promotion et le renforcement des collaborations entre la Culture et l'Enseignement. Appel à projets pour les collaborations durables
19/02/2008 - Circulaire - Rôles et responsabilités du chef d'établissement et du comptable en matière de gestion comptable
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