07/01/2010 - Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2010-2011
06/01/2010 - Circulaire - Arrêté royal du 22 mars 1969 relatif au statut du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone : - Article 48 : Fonctions de recrutement - Article 80 : Fonctions de sélection (Réseau : CF)
22/12/2009 - Circulaire - Marché public par adjudication publique soumise à publicité européenne portant sur la fourniture de gasoil de chauffage à déverser dans les citernes des services et des établissements d'enseignement et assimilés dépendant du Ministère de la Communauté française - Prolongation de marché Réseau : CF)
22/12/2009 - Circulaire - Marché public par adjudication publique soumise à publicité européenne portant sur la fourniture de gasoil de chauffage à déverser dans les citernes des services et des établissements d'enseignement et assimilés dépendant du Ministère de la Communauté française - Prolongation de marché Réseaux : OS - LS)
17/12/2009 - Circulaire - Circulaire Brochure «Les jeux dangereux, ce n'est pas du jeu !»
24/11/2009 - Circulaire - Districts socio-pédagogiques et Conseil pédagogique - Missions - Fonctionnement - Composition
22/10/2009 - Circulaire - Informatisation des dossiers annuels (Réseaux : LS/OS)
07/10/2009 - Circulaire - Déclaration des emplois vacants dans l'enseignement spécialisé, les internats de l'enseignement supérieur et homes d'accueil de la Communauté française
01/10/2009 - Circulaire - Changement d'affectation des membres du personnel nommés à une fonction de promotion (article 94 de l'arrêté du 22 mars 1969 )
01/10/2009 - Circulaire - Conseil de participation des internats autonomes et des homes d'accueil de l'enseignement organisé par la Communauté française : Missions - Composition - Renouvellement 2010
30/09/2009 - Circulaire - Erratum à la circulaire n° 2787 du 26 juin 2009 : Prix journalier de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2009-2010
30/09/2009 - Circulaire - Nouvel étiquetage des produits dangereux
11/09/2009 - Circulaire 2884 - Accident du travail - Certificats médicaux justifiant une absence - Règles d'emploi
06/08/2009 - Circulaire - Déménagement de la Direction du SIPPT (Service interne pour la Prévention et la Protection au Travail)
17/07/2009 - Circulaire - Inscription en immersion dans l'enseignement secondaire - Addendum à la circulaire n° 2194 du 14/02/2008 relative à l'organisation d'un apprentissage en immersion dans l'enseignement secondaire pour l'année scolaire 2009-2010
03/07/2009 - Circulaire - Frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe - Année scolaire 2008-2009
26/06/2009 - Circulaire - Prix journalier de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2009-2010
25/06/2009 - Circulaire - Déménagement de certains services de la Direction générale des Personnels de l'enseignement de la Communauté française
23/06/2009 - Circulaire 2769 - Contrôles médicaux - Changement de nom de la société ENCARE ABSENTEISME
19/06/2009 - Circulaire - Formations en cours de carrière - Année scolaire 2009-2010 - Application du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres P.M.S. et à la création d'un institut de la formation en cours de carrière - Brochure d'information
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