- Circulaire - Appel à projets au 1er degré - Parcours d'apprentissage adaptés et accompagnés

Document n°
36240
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Date d'édition
N° imprimerie
3540
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2011 au 30/06/2012
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS – DGEO – Direction de l’Organisation des établissements de l’enseignement secondaire ordinaire
Nom du gestionnaire
AGERS – DGEO
Personne(s) de contact
M. MAGERAT (02/690 84 51 – miguel.magerat@cfwb.be) - V. WINKIN (86 06)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC (PE/ORD) - TOUS SERV
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
17144 [29/07/1992]
Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
26011 [19/07/2001]
Décret portant confirmation des socles de compétences visées à l'article 16 du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre et organisant une procédure de dérogation limitée
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
30998 [30/06/2006]
Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
36389 [30/05/2011]
Circulaire - Appel à projets au 1er degré - Parcours d'apprentissage adapté et accompagné - Accord d'un délai supplémentaire
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