Circulaires

06/09/2018 - Circulaire 6808 - Médecine du travail - Documents relatifs aux listes du personnel - Mise à jour des tableaux reprenant le personnel soumis et non soumis à la Médecine du Travail

29/06/2018 - Circulaire 6722 - Application DDRS : Formations destinées aux
Établissements scolaires et Pouvoirs Organisateurs

05/06/2018 - Circulaire 6688 - Nouvelle dénomination de l'organisme de contrôle de maladie du personnel enseignant et assimilé : CERTIMED - Nouveau certificat médical destiné au personnel enseignant et assimilé

09/02/2012 - Circulaire - Fusion et restructuration d'établissements d'enseignement secondaire ordinaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2012-2013

24/01/2012 - Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2012-2013 (Pour l'enseignement secondaire)

14/10/2011 - Circulaire - Informatisation des dossiers annuels des centres d'éducation et de formation en alternance - du 1er septembre 2011 au 31 août 2012
(Réseaux : LS/OS)

14/06/2011 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2011-2012 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
(Réseaux : CF / LS / OS)

11/01/2011 - Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2011-2012

11/01/2011 - Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2011-2012 (Pour l'enseignement secondaire)

22/10/2010 - Circulaire - Cadres de référence

16/09/2010 - Circulaire - Mise à jour de la circulaire n°3179 du 17 juin 2010 «Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement»
(Réseaux : CF/LS/OS)

17/06/2010 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
(Réseaux : CF / LS / OS)

26/04/2010 - Circulaire - Marché public par adjudication publique soumise à publicité européenne portant sur la fourniture de gasoil de chauffage à déverser dans les citernes des services et des établissements d'enseignement et assimilés dépendant du Ministère de la Communauté française - Prolongation de marché
(Réseau : CF)

26/04/2010 - Circulaire - Marché public par adjudication publique soumise à publicité européenne portant sur la fourniture de gasoil de chauffage à déverser dans les citernes des services et des établissements d'enseignement et assimilés dépendant du Ministère de la Communauté française - Prolongation de marché
(Réseaux : OS-LS)

07/01/2010 - Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2010-2011

17/07/2009 - Circulaire - Inscription en immersion dans l'enseignement secondaire - Addendum à la circulaire n° 2194 du 14/02/2008 relative à l'organisation d'un apprentissage en immersion dans l'enseignement secondaire pour l'année scolaire 2009-2010