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04/02/2010 - Circulaire - Contingent kilométrique (Concerne les CPMS organisés par la CF)
09/10/2009 - Circulaire 2903 - Circulaire de rentrée pour les Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française : - Effectifs du personnel technique, des médecins, du personnel administratif et du personnel d'entretien - Horaire des prestations - Liste des cabinets P.M.S.
08/10/2009 - Circulaire 2902 - Circulaire de rentrée pour les Centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Communauté française
23/09/2009 - Circulaire - Service général de l'Inspection - Attributions des membres du Service de l'Inspection des Centres psycho-médico-sociaux - Fonctionnement du Service
02/05/2009 - Circulaire - Subventions de fonctionnement 2008-2009 pour les CPMS des réseaux officiels et libres subventionnés
30/04/2009 - Circulaire - Appel aux stages pour les emplois vacants de conseillers psycho-pédagogiques, d'auxiliaires sociaux et d'auxiliaires paramédicaux à pourvoir dans les centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française (2008-2009)
18/12/2008 - Circulaire 2561 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel
11/09/2008 - Circulaire 2446 - Circulaire modifiant la circulaire N°2429 du 01/09/2008 relative à la participation des Centres Psycho-Médico-Sociaux en interréseaux aux Salons du SIEP organisés en 2008-2009
01/09/2008 - Circulaire 2429 - Participation des Centres Psycho-Médico-Sociaux en interréseaux aux Salons du SIEP organisés en 2008-2009
26/08/2008 - Circulaire - Vente d'objets mobiliers à des tiers dans les centres psycho-médico-sociaux et les établissements d'enseignement organisés par la Communauté française
20/08/2008 - Circulaire - Normes d'encadrement pour la guidance psycho-médico-sociale dans l'enseignement en alternance
20/08/2008 - Circulaire - Subventions de fonctionnement 2007-2008 pour les CPMS
20/08/2008 - Circulaire 2408 - Circulaire de rentrée pour les Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française
04/02/2008 - Circulaire - Erratum à la circulaire n° 2158 du 22 janvier 2008 "Avantages sociaux : années civiles 2006, 2007, 2008 et suivantes"
22/01/2008 - Circulaire - Avantages sociaux années civiles 2006, 2007, 2008 et suivantes
22/01/2008 - Circulaire - Avantages sociaux années civile 2006, 2007, 2008 et suivantes
04/12/2007 - Circulaire - Programmation sociale 2007
03/09/2007 - Circulaire 1978 - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement secondaire de plein exercice et dans l'enseignement secondaire et supérieur de type court de promotion sociale de la Communauté française
27/08/2007 - Circulaire - Normes d'encadrement pour la guidance psycho-médico-sociale dans l'enseignement en alternance
16/05/2007 - Circulaire - Attributions des membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale
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