- Circulaire - Vente d'objets mobiliers à des tiers dans les centres psycho-médico-sociaux et les établissements d'enseignement organisés par la Communauté française
Document n°
33328
Date d'édition
N° imprimerie
2412
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2008
au 31/12/2008
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
Guy BLIN (02/690 85 03 - guy.blin@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lise-Anne HANSE
Directeur(trice) général(e) adjoint(e)
-
Marc VAN RIET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND (ORD/SPEC) - SEC (ORD/SPEC) - CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Est indiqué comme texte connexe par
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