- Circulaire - Contingent kilométrique (Concerne les CPMS organisés par la CF)
Document n° 35026
N° imprimerie
3009
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/01/2010
au 31/12/2010
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGERS – DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS – DGEO
Personne(s) de contact
Véronique VEKEMAN (02/690 85 05 – veronique.vekeman@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
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Lise-Anne HANSE
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
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Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
Précédentes versions du PDF
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