Circulaires

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

28/06/2021 - Circulaire 8165 - Circulaire relative aux opérations "Ouvrir mon quotidien" et "Journalistes en classe" dans les écoles fondamentales et secondaires
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7747 du 18/09/2020]

20/05/2021 - Circulaire 8108 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) en charge de la prévention du harcèlement scolaire (H/F/X) au Service des Classes de Dépaysement, des Partenariats Culture - Enseignement et des avantages sociaux - Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO 133)

17/03/2021 - Circulaire 8023 - Coronavirus Covid-19 : Continuité des opérations statutaires dans l'enseignement libre subventionné - Mesures d'assouplissement pour l'année scolaire 2020-2021 [RES : LS]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7678 du 24/07/2020]

17/03/2021 - Circulaire 8024 - Coronavirus Covid-19 : Continuité des opérations statutaires dans l'enseignement officiel subventionné - Mesures d'assouplissement pour l'année scolaire 2020-2021 [RES : OS]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7658 du 09/07/2020]

15/02/2021 - Circulaire 7968 - Covid-19 : Extension du congé exceptionnel pour force majeure aux cas de fermeture du milieu d'accueil de l'enfance, de la classe ou de l'école, de l'accueil du temps libre ou du centre d'accueil pour personnes handicapées de l'enfant du membre du personnel

18/09/2020 - Circulaire 7747 - Circulaire relative aux opérations "Ouvrir mon quotidien" et "Journalistes en classe" dans les écoles fondamentales et secondaires
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7251 du 24/07/2019]

26/04/2011 - Circulaire - Convention d'organisation d'une classe SSAS dans un cadre expérimental - Année scolaire 2011-2012

08/09/2010 - Circulaire - Convention d'organisation d'une classe SSAS dans un cadre expérimental