- Circulaire - Convention d'organisation d'une classe SSAS dans un cadre expérimental
Document n°
35624
Date d'édition
N° imprimerie
3274
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2010
au 30/06/2011
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Personne(s) de contact
J.-F. DELSARTE (02/801 78 64) – D. DURAY (78 54)
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale
-
Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC SPEC CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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