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CIRCULAIRE | N°52364 |

- Circulaire 9464 - Informations sur le traitement des demandes d'octroi des disponibilités pour convenance personnelle précédant la pension de retraite - D.P.P.R.

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52356 |

- Circulaire 9456 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2025

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52345 |

- Circulaire 9445 - Appel à candidatures - Déclaration de vacance de deux emplois en vue du recrutement de deux directeurs/ directrices de zone (2 postes à pourvoir) à titre provisoire

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52311 |

- Circulaire 9411 - Mise en œuvre des mesures de précaution liées au passage en code orange pour les infections respiratoires

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52132 |

- Circulaire 9232 - Vade-mecum relatif au « Statut des directeurs et directrices » pour l'enseignement libre et officiel subventionné [LS - OS]
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8198 du 19/07/2021, 7163 du 29/05/2019, 5470 du 26/10/2015 et 5471 du 26/10/2015]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50844 |

- Circulaire 9064 - Appel à candidatures - Déclaration de vacances d'emploi en vue du recrutement d'un Directeur/d'une Directrice de zone (1 poste à pourvoir) à titre provisoire
[Erratum du 06/10/2023 - Modification de la date limite de remise des candidatures]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50845 |

- Circulaire 9065 - Appel à candidatures - Déclaration de vacances d'emploi en vue du recrutement de Délégué(e)s au contrat d'objectifs (15 postes à pourvoir) à titre provisoire
[Erratum du 06/10/2023 - Modification de la date limite de remise des candidatures]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50643 |

- Circulaire 8863 - Directives relatives à la reconduction des postes ACS/APE-PART-APE-PTP pour l'année 2023-2024

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49827 |

- Circulaire 8657 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS-APE autres que les puériculteurs(trice)s de l'enseignement fondamental ordinaire pour l'année 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8196 du 16/07/2021]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49768 |

- Circulaire 8598 - La Rentrée des Sciences au fondamental, du 3 au 7 octobre 2022 - Le guide «Sciences & Enseignement pour le maternel, le primaire et le secondaire»

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49756 |

- Circulaire 8586 - Inscription au webinaire "harcèlement entre jeunes, les clés pour comprendre et agir"

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49738 |

- Circulaire 8568 - Réforme des Rythmes scolaires : Mise à jour des règles et consignes pour les membres du personnel
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8418 du 10/01/2022, 8488 du 28/02/2022, 8535 du 30/03/2022 et 8436 du 30/03/2022]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49677 |

- Circulaire 8507 - Scolarisation des enfants fuyant le conflit en Ukraine et ressources pédagogiques pour aborder la thématique de la guerre en classe

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49662 |

- Circulaire 8492 - Recrutement d'un Chargé de mission au sein de la Cellule Communication Pacte pour un Enseignement d'Excellence (H/F/X) (Administration générale de l'Enseignement)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49628 |

- Circulaire 8458 - COVID-19 - Procédure pour la gestion des cas et des contacts Covid-19 dans les écoles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8425 du 13/01/2022]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49605 |

- Circulaire 8435 - Règles applicables en matière de précompte professionnel pour les membres des Personnels de l'Enseignement de la Communauté française ayant la double nationalité belgo-française et résidant en France

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49595 |

- Circulaire 8425 - COVID-19 - Procédure pour la gestion des cas et des contacts Covid-19 dans les écoles - Modification temporaire de l'Emergency Brake [ERRATUM du 17/01/2022 - Modification des règles de quarantaine]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8383 du 07/12/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49563 |

- Circulaire 8393 - Covid-19 : Octroi d'une dispense de service pour le temps nécessaire à la vaccination contre le COVID-19 du membre du personnel ou de son enfant - Congé exceptionnel pour force majeure durant la semaine du 20 décembre 2021
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8385 du 08/12/2021 et abroge et remplace la circulaire 8057 du 16/04/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49555 |

- Circulaire 8385 - Covid-19 : Maintien du congé exceptionnel pour force majeure en cas de fermeture du milieu d'accueil de l'enfance, de la classe ou de l'école, de l'accueil du temps libre ou du centre d'accueil pour personnes handicapées de l'enfant du membre du personnel
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7968 du 15/02/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49553 |

- Circulaire 8383 - COVID-19 - Procédure pour la gestion des cas et des contacts Covid-19 dans les écoles - Modification temporaire de l'Emergency Brake
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8348 du 16/11/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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