156 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
07/10/2025 - Circulaire 9602 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – Déclaration des emplois vacants pour l’Enseignement supérieur Pour Adultes et l’enseignements secondaire artistique à horaire réduit LIBRE subventionné – (EA SUP / ESAHR - LIBRE) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9365 du 09/10/2024]
07/10/2025 - Circulaire 9604 - Enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Déclaration 2025-2026 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en œuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9363 du 08/10/2024] [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 6279 du 12/07/2017, 6280 du 12/07/2017, 6752 du 25/07/2018 et 8206 du 06/08/2021]
02/10/2025 - Circulaire 9599 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l’activité pour les CPMS libres subventionnés (CPMS LS) [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9050 du 22/09/2023 et 9365 du 09/10/2024]
19/09/2025 - Circulaire 9590 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l’enseignement fondamental libre subventionné ordinaire et spécialisé – Déclaration des emplois vacants (FOND LIBRE) [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9050 du 22/09/2023 et 9365 du 09/10/2024]
19/09/2025 - Circulaire 9591 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l’enseignement secondaire de plein exercice et secondaire pour Adultes Libre subventionné – Déclaration des emplois vacants (SEC LIBRE) [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9041 du 19/09/2023 et 9365 du 09/10/2024]
02/06/2025 - Circulaire 9520 – Reconduction des réaffectations et remises au travail dans l'enseignement fondamental libre subventionné à la rentrée scolaire 2025-2026 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental libre subventionné (FOND LS) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9263 du 22/05/2024]
02/06/2025 - Circulaire 9518 – Reconduction des réaffectations dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale libre subventionnés à la rentrée scolaire 2025-2026 - Mise en disponibilité par défaut d’emploi, réaffectation et octroi d’une subvention-traitement d’attente dans l’enseignement secondaire libre subventionné (SEC – ESAHR - PROM SOC LC) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9256 du 16/05/2024]
09/10/2024 - Circulaire 9365 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l’enseignement libre subventionné – Déclaration des emplois vacants (ENSEIGNEMENT LIBRE) [3 ERRATA] [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 9041 du 19/09/2023, 9050 du 22/09/2023, 9055 du 28/09/2023 et 9059 du 29/09/2023]
22/05/2024 - Circulaire 9261 - Reconduction des réaffectations des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux libres subventionnés au 1er septembre 2024 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement libre subventionné pour les membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8103 du 18/05/2021]
22/05/2024 - Circulaire 9263 - Reconduction des réaffectations et remises au travail dans l'enseignement fondamental libre subventionné à la rentrée scolaire 2024-2025 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental libre subventionné (FOND LS) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8923 du 15/05/2023]
16/05/2024 - Circulaire 9256 - Reconduction des réaffectations et des remises au travail dans l'enseignement secondaire, ESAHR et de promotion sociale libre subventionné à la rentrée scolaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement secondaire libre subventionné (SEC - ESAHR - PROM SOC LC) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8928 du 16/05/2023]
28/09/2023 - Circulaire 9057 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés dans un DASPA ou un dispositif d'accompagnement FLA [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7513 du 17/03/2020 et 7514 du 17/03/2020]
28/09/2023 - Circulaire 9055 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants pour les enseignements libres subventionnés de promotion sociale supérieur et secondaire artistique à horaire réduit (PROMSOC SUP / ESAHR - LIBRE) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8748 du 30/09/2022]
22/09/2023 - Circulaire 9050 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement fondamental libre - Déclaration des emplois vacants (FOND LIBRE) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8749 du 30/09/2022] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8749 du 30/09/2022]
19/09/2023 - Circulaire 9041 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement secondaire de plein exercice et secondaire de promotion sociale libre subventionné - Déclaration des emplois vacants (SEC LIBRE) [ERRATUM du 22/09/2023 : nouveautés ayant trait aux DASPA-FLA] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8750 du 30/09/2022]
16/05/2023 - Circulaire 8928 - Reconduction des réaffectations et des remises au travail dans l'enseignement secondaire, ESAHR et de promotion sociale libre subventionné à la rentrée scolaire 2023-2024 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement secondaire libre subventionné (SEC - ESAHR - PROM SOC LC) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8558 du 28/04/2022]
15/05/2023 - Circulaire 8923 - Reconduction des réaffectations et remises au travail dans l'enseignement fondamental libre subventionné à la rentrée scolaire 2023-2024 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental libre subventionné (FOND LS) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8560 du 28/04/2022]
22/11/2022 - Circulaire 8774 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations du personnel non chargé de cours de l'enseignement libre subventionné de promotion sociale - Déclaration des emplois vacants (SEC LC/LNC) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8403 du 22/12/2021]
30/09/2022 - Circulaire 8748 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants pour les enseignements libres subventionnés de promotion sociale supérieur et secondaire artistique à horaire réduit [PROMSOC SUP / ESAHR - LIBRE:LS-LC-LNC] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8263 du 20/09/2021]
30/09/2022 - Circulaire 8750 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement secondaire de plein exercice et secondaire de promotion sociale libre subventionné - Déclaration des emplois vacants (SEC - LIBRE : LS LC LNC) [ERRATUM1 du 03/10/2022 - Modification de l'échéancier - ERRATUM2 du 05/10/2022 - Remplacement annexe 4] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8268 du 20/09/2021]
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice