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19/07/2007 - Circulaire - Affectation des capitaux périodes non utilisés (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume 1 : Circulaire 5)
19/07/2007 - Circulaire - Du Conseil de classe et de son fonctionnement. (Siège de la matière : articles 32 et 80 du décret du 3 mars 2004) (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume 1 : Circulaire 5bis)
19/07/2007 - Circulaire - Personnel affecté dans le cadre des internats et homes d'accueil organisés par la Communauté française. Arrêté royal n° 184 du 30 décembre 1982 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume 1 : Circulaire 6)
19/07/2007 - Circulaire - Enseignement spécialisé organisé par la Communauté française - Homes d'accueil permanent (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume 1 : Circulaire 7)
19/07/2007 - Circulaire - Formalités administratives pour les élèves fréquentant l'enseignement spécialisé de type 5b (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume 1 : Circulaire 8)
19/07/2007 - Circulaire - Délivrance du certificat d'études de base dans l'enseignement spécialisé (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume 1 : Circulaire 9)
19/07/2007 - Circulaire - Rôle des Commissions consultatives. Décret organisant l'enseignement spécialisé du 3 mars 2004 Chapitre IX (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume 1 : Circulaire 10)
02/07/2007 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement artistique subventionnés
21/06/2007 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés.
11/04/2007 - Circulaire 1836 - Information des membres du personnel des établissements scolaires au sujet des droits des victimes d'actes de violence
11/04/2007 - Circulaire informative - Stockage dans les laboratoires de chimie des établissements d'enseignement de récipients contenant de l'acide picrique
27/03/2007 - Circulaire - Union européenne: 50ème anniversaire du Traité de Rome. Opération "Printemps de l'Europe 2007". Organisation de débats dans les établissements d'enseignement secondaire ordinaire
22/03/2007 - Circulaire - Modernisation de l'équipement pédagogique de base des établissements organisant des sections techniques et professionnelles en Communauté française. Appel à projets 2006-2007
22/03/2007 - Circulaire - Mise en garde à propos de la diffusion du document intitulé "Atlas de la Création" dans les établissements d'enseignement
05/03/2007 - Circulaire - Agents P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) - Demande réservée aux établissements ou implantations de l'enseignement obligatoire en Région wallonne
05/03/2007 - Circulaire - Agents P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) - Demande réservée aux établissements ou implantations de l'enseignement obligatoire en Région Bruxelles-capitale
25/01/2007 - Circulaire - Région de Bruxelles-Capitale : relevé d'informations relatives aux collaborations des établissements d'enseignements secondaire de plein exercice et des établissements de promotion sociale avec les fonds sectoriels
18/01/2007 - Circulaire - Organisation de 40 "ateliers cuisine" et de 240 "ateliers du goût" à destination des établissements scolaires de la Communauté française dans le cadre d'un projet pilote de collaboration avec des professionnels de la restauration
21/11/2006 - Circulaire - Séance d'information aux chefs d'établissement de l'enseignement secondaire ordinaire
06/11/2006 - Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française. Erratum à la Circulaire n1507 du 19/06/2006 concernant la prévention contre les incendies dans les logements de fonction
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