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CIRCULAIRE | N°53122 |

- Circulaire 9622 - Ateliers d’information administrative aux chefs/cheffes d’établissement et aux membres du personnel administratif - Edition 2026
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9418 du 27/01/2025]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53121 |

- Circulaire 9621 - Rappel des obligations professionnelles des enseignants et de l’interdiction de toute activité de propagande politique dans les établissements

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53102 |

- Circulaire 9602 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – Déclaration des emplois vacants pour l’Enseignement supérieur Pour Adultes et l’enseignements secondaire artistique à horaire réduit LIBRE subventionné – (EA SUP / ESAHR - LIBRE)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9365 du 09/10/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53099 |

- Circulaire 9599 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l’activité pour les CPMS libres subventionnés (CPMS LS)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9050 du 22/09/2023 et 9365 du 09/10/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53073 |

- Circulaire 9573 - Rentrée scolaire 2025-2026 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9332 du 02/08/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53076 |

- Circulaire 9576 - Procédure relative à l’agréation de la nomination/de l’engagement à titre définitif dans une fonction de recrutement dans l’enseignement fondamental et secondaire de plein exercice et en alternance
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7676 du 22/07/2020]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53071 |

- Circulaire 9571 - Formation professionnelle continue - Remplacement des membres du personnel (MDP) en formation par des MDP temporaires et par des activités pédagogiques, sportives, culturelles et artistiques (APSCA)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9459 du 11/03/2025]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53055 |

- Circulaire 9555 - Rentrée scolaire 2025-2026 des membres du personnel de l’enseignement organisé et subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Enseignement fondamental ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9314 du 12/07/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53048 |

- Circulaire 9548 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnel enseignant et assimilés des Hautes Ecoles et des Ecoles supérieures des Arts
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7837 du 17/11/2020 et 8714 du 07/09/2022]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53038 |

- Circulaire 9538 - Notoriété professionnelle ou scientifique dans les Hautes Ecoles organisées et subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles et dans l’enseignement supérieur de promotion sociale (type court et type long) [ERRATUM du 01/07/2025 – Ajout des annexes manquantes]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8939 du 05/06/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53028 |

- Circulaire 9528 - Valorisation de l’expérience utile : Application VALEXU (Informatisation de la procédure) [Erratum du 17/06/2025]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8169 du 30/06/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53020 |

- Circulaire 9520 – Reconduction des réaffectations et remises au travail dans l'enseignement fondamental libre subventionné à la rentrée scolaire 2025-2026 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental libre subventionné (FOND LS)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9263 du 22/05/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53018 |

- Circulaire 9518 – Reconduction des réaffectations dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale libre subventionnés à la rentrée scolaire 2025-2026 - Mise en disponibilité par défaut d’emploi, réaffectation et octroi d’une subvention-traitement d’attente dans l’enseignement secondaire libre subventionné (SEC – ESAHR - PROM SOC LC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9256 du 16/05/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53003 |

- Circulaire 9503 - Valorisation de l’expérience utile pour les membres du personnel enseignant des hautes écoles organisées ou subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour les fonctions de maître-assistant, de chargé de cours, de chef de travaux, de professeur et de chef de bureau d’études
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8169 du 30/06/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53001 |

- Circulaire 9501 - Reconnaissance de l’expérience utile requise pour exercer une fonction de Maitre de formation pratique dans les Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8778 du 01/12/2022]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52362 |

- Circulaire 9462 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9175 du 06/03/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52359 |

- Circulaire 9459 - Formation professionnelle continue - Remplacement des membres du personnel (MDP) en formation par des activités pédagogiques, sportives, culturelles et artistiques (APSCA)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6300 du 09/08/2017]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52352 |

- Circulaire 9452 - Demande d'allocation des maîtres de stage pour l'année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9192 du 12/03/2024 [52092]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52345 |

- Circulaire 9445 - Appel à candidatures - Déclaration de vacance de deux emplois en vue du recrutement de deux directeurs/ directrices de zone (2 postes à pourvoir) à titre provisoire

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52318 |

- Circulaire 9418 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2025 - Ateliers supplémentaires
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9116 du 15/12/2023]

  • En vigueur
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