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07/01/2013 - Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels APE alpha dans l'enseignement de promotion sociale, pour l'année civile 2013
07/01/2013 - Circulaire 4255 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP dans l'enseignement de promotion sociale pour l'année 2013
03/01/2013 - Circulaire 4247 - Service général de l'Inspection - Enseignement de promotion sociale : Actualisation des dossiers pédagogiques des sections de niveaux élémentaire et intermédiaire en langues - Tableau de correspondance des unités de formation entre elles et avec le Cadre européen commun de référence pour les langues (CECRL) [Cette circulaire modifie la circulaire 3374 du 6 décembre 2010]
18/12/2012 - Circulaire - Actualisation de la circulaire n°3930 du 13 mars 2012 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3930 du 13 mars 2012]
12/12/2012 - Circulaire 4234 - Plan Individuel d'Apprentissage (P.I.A.) - De la démarche au document - Un plan individuel d'apprentissage avec et pour l'élève - 2012-2013 et suivantes (Tous réseaux - FOND SEC SPEC)
12/12/2012 - Circulaire - Plan Individuel d'Apprentissage (P.I.A.) - De la démarche au document - Un plan individuel d'apprentissage avec et pour l'élève utile pour la mise en place d'un processus d'intégration - 2012-2013 et suivantes (Tous réseaux - FOND SEC ORD)
22/11/2012 - Circulaire - Instructions administratives relatives aux conversions d'emplois, aux conversions de périodes organiques, aux partages d'emplois d'encadrement, aux restructurations et fusions d'établissements [Cette circulaire remplace la circulaire 3566 du 13/05/2011]
18/10/2012 - Circulaire 4188 - Enseignement secondaire en alternance - Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures, encadrement (Tous réseaux - SEC ORD/PE) [Cette circulaire abroge la circulaire n°3661 du 14 juillet 2011]
11/10/2012 - Circulaire 4178 - Délivrance, par les établissements d'enseignement de promotion sociale, du certificat correspondant au certificat d'enseignement secondaire supérieur (C.E.S.S.)
05/10/2012 - Circulaire - Enseignement secondaire de promotion sociale - Prise en compte dans le cadre de la sanction des études des titres de compétences du Consortium de validation des compétences dans l'enseignement de promotion sociale [La présente circulaire abroge la circulaire 3668 du 20/07/2011]
04/10/2012 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Centres PMS - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : FWB/LS/OS - Niveaux : CPMS) [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3738 du 26/09/2011]
03/10/2012 - Circulaire - Précision à la circulaire 3576 relative à l'accès au module de formation à la pédagogie de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire inférieur en ce qui concerne les membres du personnel prestant dans l'enseignement de promotion sociale (Tous réseaux - Niveaux : SEC PROMSOC)
19/09/2012 - Circulaire 4142 - Circulaire de rentrée pour les centres psycho-medico-sociaux subventionnés par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : OS-LS) [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3672 du 02/08/2011]
07/09/2012 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale : Modalités de constitution et d'introduction des dossiers de demande d'admission aux subventions, et réforme des procédures d'inspection (Réseaux : OS-LS) [Cette circulaire remplace les circulaires n°3229 du 27 juillet 2010 et n°3738 (sic) du 1er avril 2011]
07/09/2012 - Circulaire 4129 - Avantages sociaux années civiles 2010 et 2011 (Réseau : LS) [Cette circulaire remplace la circulaire n°3076 du 22/03/2010]
06/09/2012 - Circulaire - Enseignement secondaire en alternance, cofinancement du Fonds social européen (projets "alternance qualifiante et certificative") - Année scolaire 2012-2013
13/08/2012 - Circulaire 4101 - Recrutement des experts dans l'enseignement de promotion sociale, organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles
07/08/2012 - Circulaire - Subventions de fonctionnement des centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Fédération Wallonie-Bruxelles - 2011-2012
31/07/2012 - Circulaire 4094 - Intervention de la Région Wallonne et de la Commission communautaire française visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Promotion sociale
17/07/2012 - Circulaire - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous)
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