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06/09/2005 - Circulaire - Organisation des stages pour les élèves d'enseignement secondaire spécialisé
02/09/2005 - Circulaire d'informations générales - Septembre 2005
01/09/2005 - Circulaire - Examens pour la délivrance du Certificat d'Aptitudes pédagogiques - Session 2005-2006
30/08/2005 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux. Normes d'encadrement pour la guidance psycho-médico-sociale dans l'enseignement en alternance
30/08/2005 - Circulaire - Obligation scolaire - Comptage des élèves - Octobre 2005
26/08/2005 - Circulaire - Modification à l'A.R. du 15 avril 1958 (article 17) portant statut pécuniaire du personnel enseignant, scientifique et assimilé du Ministère de l'Instruction publique ; Modification à l'A.R. du 1er décembre 1970 (article 14) fixant le statut pécuniaire du personnel administratif , du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat. Décret du 4 mai 2005 portant exécution du protocole d'accord du 7 avril 2004 entre le Gouvernement de la Communauté française et les organisations syndicales représentatives au sein du Comité de négociation de secteur IX et du Comité des services publics provinciaux et locaux
26/08/2005 - Circulaire - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
24/08/2005 - Circulaire - nouveaux codes fonctions concernant les cours en immersion linguistique
23/08/2005 - Circulaire 1211 - Personnel enseignant affecté au fonctionnement des classes-passerelles visant à l'insertion d'élèves primo-arrivants dans l'enseignement primaire et dans l'enseignement secondaire ordinaire : Codification des périodes complémentaires et nomination ou engagement à titre défintif
22/08/2005 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale; Renseignements annuels: instructions pour l'année scolaire 2005-2006
16/08/2005 - Circulaire 1205 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2005-2006 (RESEAUX : TOUS)
16/08/2005 - Circulaire - Fonds Prince Philippe - Programme "Tritec" - Projet d'échange entre les différentes Communautés de Belgique pour les écoles techniques et professionnelles
12/08/2005 - Circulaire relative au paiement du droit d'inscription spécifique pour les élèves et étudiants étrangers
09/08/2005 - Circulaire à l'attention des pouvoirs adjudicateurs qui sollicitent une intervention financière de la Communauté française dans le cadre du programme d'urgence (P.U.) et du programme des travaux de première nécessité (P.T.P.N.) en faveur des bâtiments scolaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire organisés ou subventionnés par la Communauté
08/08/2005 - Circulaire - Quatrième édition de l'opération "Ouvrir mon quotidien"
27/07/2005 - Circulaire - Attestations fiscales 281.10
25/07/2005 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en mai et juin 2005
20/07/2005 - Circulaire - Nouvelle adresse des organismes MEDEX et de MED CONSULT- Mise à jour des circulaires de rentrée annuelle 2005/2006
19/07/2005 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux. Circulaire de rentrée pour l'année scolaire 2005-2006
19/07/2005 - Circulaire 1188 - Modèle du protocole justificatif à délivrer par les centres psycho-médico-sociaux et les organismes habilités à délivrer le rapport d'inscription dans un des types d'enseignement spécialisé - Circulaire ministérielle modificative de celle du 14 mai 1995 concernant le même objet
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