- Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux. Circulaire de rentrée pour l'année scolaire 2005-2006

Document n° 31173

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N° imprimerie
1186
Référence
Subv.2005/04/NL/1006/2005
Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2005 au 30/06/2006 [ ]
Est modifiée par

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Est abrogée par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence
4570 [13/08/1962]
Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 août 1962 organique des centres psycho-médico-sociaux et des offices d'orientation scolaire et professionnelle
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
DGEO - CPMS
Nom du gestionnaire
DGEO - CPMS
Personne(s) de contact
Nicole LORAND (02/690 85 04)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
CPMS
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
-
Forme(s) d'enseignement
-
Horaire(s)
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Est référencée par

-

Est indiquée comme circulaire connexe par

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Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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