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25/11/2004 - Circulaire 1007 - Congé pour prestations réduites en cas de maladie ou d'infirmité
25/11/2004 - Circulaire 1006 - Demande de contrôle en cas d'absence pour maladie - Complète Circulaire du 07-09-2004
09/11/2004 - Circulaire 997 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Prestations réduites pour raison de santé
07/09/2004 - Circulaire 954 - Demandes de contrôle en cas d'absence pour maladie
11/06/2004 - Circulaire - Le Livre blanc : Outil d'intégration de l'enfant souffrant d'un handicap ou d'une maladie chronique
20/02/2004 - Circulaire - "Accueil de l'enfant malade chronique ou handicapé à l'école…" le 6 mars 2004 à Louvain-la-Neuve
28/11/2003 - Circulaire 700 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Couverture - Agents contractuels engagés dans le cadre de la promotion de l'emploi
18/08/2003 - Circulaire 598 - Maladies professionnelles
19/06/2003 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécial subventionné - Circulaire pour l'année scolaire 2003-2004 - Circulaire AGP N° 8 : Justification et contrôle des absences pour cause de maladie, maternité et accident du travail ou sur le chemin du travail des membres du personnel enseignant de l'enseignement préscolaire et primaire subventionné - Transmission des relevés de ces absences - Application des mesures d'exécution du décret de la Communauté française du 5 juillet 2002 - Année scolaire 2003-2004
17/03/2003 - Circulaire - Précisions concernant le point II de la circulaire n° 000440 du 8 janvier 2003 relative aux membres du personnel absents pour maladie ou en congé de maternité au moment de leur nomination ou engagement à titre définitif par leur Pouvoir organisateur et à l'accès à la qualité de temporaire prioritaire des membres du personnel temporaires absents pour maladie ou en congé de maternité - Année scolaire 2002-2003 et suivantes
08/01/2003 - Circulaire - 1) Membres du personnel absents pour maladie ou en congé de maternité au moment de leur nomination ou engagement à titre définitif par leur Pouvoir organisateur. 2) Accès à la qualité de temporaire prioritaire des membres du personnel temporaires absents pour maladie ou en congé de maternité - Année scolaire 2002-2003 et suivantes
01/12/2002 - Circulaire ministérielle relative à l'accueil des enfants infectés par le V.I.H. (virus de l'immunodéficience humaine) dans les institutions dépendant de la Communauté française ou subventionnées par la Communauté française
31/07/2002 - Circulaire - Gestion des carrières administratives et pécuniaires des membres du personnel enseignant - Transmission et contrôle des absences pour maladie, maternité et accident du travail des membres du personnel de l'enseignement spécial subventionné - Année scolaire 2002-2003
02/07/2002 - Circulaire 333 - Accidents du travail et maladies professionnelles survenant à des agents et enseignants temporaires
12/11/2001 - Circulaire 187 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Absences postérieures à la consolidation
27/03/2001 - Circulaire - Voyages scolaires dans des pays contaminés par la fièvre aphteuse
12/02/2001 - Circulaire - Demandes de contrôle en cas d'absence pour maladie
23/01/2001 - Circulaire 28 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Indemnisation des victimes
12/01/2001 - Circulaire 27 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Catégories de personnel couvertes par le système d'assurance organisé selon l'A.R. du 24 janvier 1969
29/08/2000 - Circulaire - Absences pour cause de maladie ou d'infirmité (ndlr : 2 dates pour la circulaire : 28/08 et 29/08/2000)
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