- Circulaire - "Accueil de l'enfant malade chronique ou handicapé à l'école…" le 6 mars 2004 à Louvain-la-Neuve
Document n° 28492
N° imprimerie
767
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 06/03/2004
au 06/03/2004
Est modifiée par
Est abrogée par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial
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Pierre HAZETTE
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Sec
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
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Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencée par
Est indiquée comme circulaire connexe par
Expressions liées
Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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