- Circulaire - Gestion des carrières administratives et pécuniaires des membres du personnel enseignant - Transmission et contrôle des absences pour maladie, maternité et accident du travail des membres du personnel de l'enseignement spécial subventionné - Année scolaire 2002-2003

Document n°
26907
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Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
DGPES/DG/AB/PhL/SPECFOND2002
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
AGPE
(4)
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Alain BERGER
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Fond
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
26055 [27/08/2001]
Circulaire - Transmission et contrôle des absences pour maladie, maternité et accident du travail des membres du personnel de l'enseignement spécial subventionné - Année scolaire 2001-2002
Type : Abrogation
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