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18/12/2025 - Circulaire 9630 - Modalités d'inscription en 1re année secondaire de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2026-2027 à l’attention de l’enseignement primaire ordinaire et spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9388 du 09/12/2024]
03/11/2025 - Circulaire 9613 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9378 du 04/11/2024]
03/11/2025 - Circulaire 9614 - Soins et traitements médicaux à l’école : que faire, comment agir ? [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4888 du 20/06/2014]
03/11/2025 - Circulaire 9615 - Subvention/dotation exceptionnelle pour les écoles de l’enseignement fondamental et primaire visant l’acquisition d’équipements numériques
03/11/2025 - Circulaire 9611 – Séance d'information - Sélection nouvelle vague programme-cadre - Climat scolaire, harcèlement et cyberharcèlement
28/08/2025 - Circulaire 9577 - Extrait de casier judiciaire non vierge – Appréciation de la notion de « conduite irréprochable » dans le chef des membres du personnel [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 2311 du 26/05/2008]
28/08/2025 - Circulaire 9576 - Procédure relative à l’agréation de la nomination/de l’engagement à titre définitif dans une fonction de recrutement dans l’enseignement fondamental et secondaire de plein exercice et en alternance [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7676 du 22/07/2020]
25/08/2025 - Circulaire 9571 - Formation professionnelle continue - Remplacement des membres du personnel (MDP) en formation par des MDP temporaires et par des activités pédagogiques, sportives, culturelles et artistiques (APSCA) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9459 du 11/03/2025]
21/08/2025 - Circulaire 9565 - SIEL - Signalétique et Inscription des Elèves - Année scolaire 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9345 du 26/08/2024]
21/08/2025 - Circulaire 9568 - Dispositions relatives à l’organisation des évaluations externes non certificatives dans l'enseignement spécialisé pour l’année scolaire 2025-2026
20/08/2025 - Circulaire 9563 - Boites mails administratives [ERRATUM du 05/09/2025 : Information complémentaire page 6] [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 766 du 12/03/2004, 1335 du 09/01/2006, 4363 du 20/03/2013, 9358 du 30/09/2024 et 9481 du 11/04/2025]
18/07/2025 - Circulaire 9551 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental et secondaire spécialisé - Les intégrations permanentes totales - Année scolaire 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9335 du 06/08/2024]
11/07/2025 - Circulaire 9544 - Conseiller en prévention/délégué à la protection des données - Année scolaire 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9292 du 19/06/2024]
10/07/2025 - Circulaire 9543 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9300 du 27/06/2024]
12/06/2025 - Circulaire 9528 - Valorisation de l’expérience utile : Application VALEXU (Informatisation de la procédure) [Erratum du 17/06/2025] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8169 du 30/06/2021]
05/06/2025 - Circulaire 9525 - Aide spécifique aux directions d'écoles 2025-2026 - Nouveaux montants forfaitaires 2025-2026 - Modalités de conversion de l'aide spécifique en périodes pour les directions avec classe - Création ou reconduction d'un centre de gestion [Cette circulaire complète la circulaire 7172 du 07/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 9259 du 17/05/2024]
02/06/2025 - Circulaire 9520 – Reconduction des réaffectations et remises au travail dans l'enseignement fondamental libre subventionné à la rentrée scolaire 2025-2026 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental libre subventionné (FOND LS) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9263 du 22/05/2024]
20/05/2025 - Circulaire 9509 - Organisation des évaluations externes non certificatives dans l’enseignement primaire ordinaire pour l’année scolaire 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9191 du 11/03/2024]
30/04/2025 - Circulaire 9497 - Programme OLC - Ouverture aux Langues et aux Cultures - Année scolaire 2025-2026 - Eveil aux langues, aux langues étrangères et à l'interculturalité pour l’ensemble des élèves. En partenariat avec la Chine, la Corée du Sud, l’Italie, la Grèce, le Maroc, le Portugal, la Roumanie, la Tunisie et la Turquie [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9240 du 17/04/2024]
31/03/2025 - Circulaire 9477 - Le Conseil de participation en pratique [ERRATUM du 31/03/2025] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9264 du 24/05/2024]
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