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- Circulaire 9551 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental et secondaire spécialisé - Les intégrations permanentes totales - Année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9335 du 06/08/2024]

Document n° 53051

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N° imprimerie
9551
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Validité
A partir du 25/08/2025 [Année scolaire 2025-2026]
Est modifiée par

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Est abrogée par

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Modifie

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Abroge
52235 [06/08/2024]
Circulaire 9335 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental et secondaire spécialisé - les intégrations permanentes totales - Année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9046 du 20/09/2023 et complète les circulaires 9300 du 27/06/2024 et 9309 du 05/07/2024]
Type : Abrogation
Textes de référence
49439 [17/06/2021]
Décret portant création des Pôles territoriaux chargés de soutenir les écoles de l'enseignement ordinaire dans la mise en oeuvre des aménagements raisonnables et de l'intégration permanente totale
47165 [03/05/2019]
Décret portant les livres 1er et 2 du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire, et mettant en place le tronc commun
49466 [03/05/2019]
Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
38048 [30/08/2012]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant le contenu et les destinataires du rapport d'inscription prévu à l'article 12 du décret du 3 mars 2004 organisant l'enseignement spécialisé
Textes dépendants
Textes connexes
26823 [15/04/2002]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres de la Commission centrale de réaffectation pour l'enseignement préscolaire et primaire officiel subventionné, ordinaire et spécial
38242 [22/04/2013]
Circulaire 4392 - Rapport d'inscription dans l'enseignement spécialisé : Contenu et destinataires
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - DGEO - Service général de l'Enseignement fondamental ordinaire et de l'Enseignement spécialisé - Direction des Affaires générales et de l'Enseignement spécialisé - Service de l'Enseignement spécialisé (AGE-DGEO)
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
integration_specialise@cfwb.be - Véronique ROMBAUT (02/690.8399 - veronique.rombaut@cfwb.be) - William FUCHS (02/690.8394 - william.fuchs@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) f.f. / a.i. - Anne HELLEMANS
Remarques
. Service de l’Enseignement spécialisé : Stéphanie PIRSOUL (02/690.84.07 integration_specialise@cfwb.be) -
Alae-Eddine ASBAGUI (02/690.86.20 - integration_specialise@cfwb.be) -

. Service des pôles territoriaux : Zoé DELHAYE 02/413.30.52 poles.territoriaux@cfwb.be) - Imad ZINATI (02/413.30.52 - poles.territoriaux@cfwb.be) - Pauline LANGOUCHE (02/451.64.15 - poles.territoriaux@cfwb.be) -

. Résumé : Cette circulaire a pour objectif de présenter les différents aspects des intégrations permanentes totales -
. Titre alternatif : Circulaire relative aux intégrations permanentes totales (hors pôle territorial) - Année scolaire 2025-2026
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC ORD SPEC HOR ALT CEFA - CPMS - HOMES INT
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 9551 du 18/07/2025
Est référencée par

-

Est indiquée comme circulaire connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Enseignement fondamental (FOND) » Organisation générale (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Organisation générale (SPEC)
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