Circulaires

16/08/2016 - Circulaire 5837 - PV dérogatoires et PV de carence au primo-recrutement - ADDENDUM à la circulaire n°5789 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - ADDENDUM à la circulaire n°5761 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique de plein exercice

18/06/2014 - Circulaire 4882 - Circulaire de recommandations pour les délibérations des Écoles supérieures des Arts [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3829 du 21 décembre 2011]

07/03/2013 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Année 2012-2013 (NIVEAU : Hautes Ecoles)

01/02/2012 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Hautes Ecoles - Année académique 2011-2012

21/12/2011 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Écoles supérieures des Arts - A partir de l'année académique 2011-2012

08/03/2011 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Hautes Ecoles - Année académique 2010-2011

05/01/2011 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations dans les écoles supérieures des arts - Année académique 2010-2011

07/05/2010 - Circulaire - Circulaire modifiant et complétant la circulaire PS/288/94 du 16 mai 1994 relative à la sanction des études dans l'enseignement secondaire de promotion sociale de régime 1 et à la sanction des études dans l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
et de régime 1

27/01/2010 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Hautes Ecoles - Année académique 2009-2010

11/01/2010 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations dans les écoles supérieures des arts - Année académique 2009-2010

08/07/2009 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - ERRATUM à la circulaire n° 2696 du 29/04/2009

29/04/2009 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Hautes Ecoles - Année académique 2008-2009

21/04/2009 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Écoles supérieures des Arts - Année académique 2008-2009

24/04/2008 - Circulaire - Circulaire des délibérations - Écoles supérieures des Arts - Année académique 2007-2008

21/03/2008 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations

03/04/2007 - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Hautes Ecoles - Année académique 2006-2007

22/03/2006 - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Année académique

18/05/2005 - Circulaire - Rappel des dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations

30/04/2004 - Circulaire - Enseignement supérieur artistique - Année académique 2004-2005 - Rappel des dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations

23/04/2004 - Circulaire relative aux dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations - Année académique 2003-2004