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12/06/2025 - Circulaire 9527 - Opérations statutaires – Maîtres et professeurs de religion de Wallonie-Bruxelles Enseignement – Appel pour admission au stage – Article 13 de l’Arrêté royal du 25 octobre 1971
10/04/2025 - Circulaire 9479 - Opérations statutaires – Membres du personnel technique des Centres PMS de Wallonie-Bruxelles Enseignement – Demande de stage dans les emplois de Conseillers psycho-pédagogiques – Auxiliaires sociaux – Auxiliaires paramédicaux – Auxiliaires logopédiques (Articles 26 à 45 AR 27 juillet 1979)
21/03/2025 - Circulaire 9469 - Opérations statutaires : Maîtres et professeurs de religion de Wallonie-Bruxelles Enseignement – Extension de nomination à titre définitif (Article 22ter AR 25/10/1971)
21/03/2025 - Circulaire 9470 - Opérations statutaires : Maîtres et professeurs de religion de Wallonie-Bruxelles Enseignement – Changement d’affectation (Article 22quater AR 25/10/1971)
17/03/2025 - Circulaire 9463 - Actualisation de la circulaire n°9268 du 27 mai 2024 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l’enseignement de promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9268 du 27/05/2024]
11/03/2025 - Circulaire 9458 - Personnel de l’enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement Demande de changement d’affectation des membres du personnel désignés en qualité de temporaire prioritaire – Application de l’article 33 de l’arrêté royal du 22 mars 1969
18/02/2025 - Circulaire 9439 - WBE - Demande d’extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire - Application de l’article 45§2ter, de l’arrêté royal du 22 mars 1969 - Demande d’octroi d’un complément de prestations - Application de l’article 45§2bis, de l’arrêté royal du 22 mars 1969
13/02/2025 - Circulaire 9436 - Changements d’affectation – Fonctions de sélection – Article 80
30/01/2025 - Circulaire 9421 - WBE – Personnel de l’enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement : Changements d’affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d’une autre zone - Article 48 du statut du 22 mars 1969 : Fonctions de recrutement
16/01/2025 - Circulaire 9412 - WBE – Puériculteur(trice) dans les établissements d’enseignement maternel ordinaire organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement (année académique 2025-2026) : Changements d’affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d’une autre zone - Article 22 du Décret du 2 juin 2006
27/05/2024 - Circulaire 9268 - Actualisation de la circulaire n°9102 du 16 novembre 2023 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9102 du 16/11/2023 à partir du 1erjuin 2024]
16/11/2023 - Circulaire 9102 - Actualisation de la circulaire n°8789 du 13 décembre 2022 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8789 du 13/12/2022]
10/10/2023 - Circulaire 9078 - Décret «Open Access» : Objectifs et obligations en particulier concernant l'archivage numérique
21/04/2023 - Circulaire 8897 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2023-2024 dans l'enseignement de promotion sociale libre subventionné - Articles 29quater, 14° et 15° et 34ter du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné [ERRATUM DU 28/04/2023 Changement de l'annexe 2 et de l'annexe 3] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8575 du 10/05/2022]
21/04/2023 - Circulaire 8898 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2023-2024 dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit libre subventionné - Articles 29quater, 14° et 15° et 34ter du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné [ERRATUM DU 28/04/2023 Changement de l'annexe 2 et de l'annexe 3] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8577 du 10/05/2022]
13/12/2022 - Circulaire 8789 - Actualisation de la circulaire n°8772 du 18 novembre 2022 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8772 du 18/11/2022]
18/11/2022 - Circulaire 8772 - Actualisation de la circulaire n°8686 du 22 août 2022 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8686 du 22/08/2022]
22/08/2022 - Circulaire 8686 - Actualisation de la circulaire 8580 du 12 mai 2022 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8580 du 12/05/2022]
12/05/2022 - Circulaire 8580 - Actualisation de la circulaire n°8513 du 17 mars 2022 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8513 du 17/03/2022]
10/05/2022 - Circulaire 8575 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2022-2023 dans l'enseignement de promotion sociale libre subventionné - Articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8085 du 06/05/2021]
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