- Circulaire 8575 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2022-2023 dans l'enseignement de promotion sociale libre subventionné - Articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8085 du 06/05/2021]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
49745
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Date d'édition
N° imprimerie
8575
Référence
-
Validité
A partir du 29/08/2022 au 07/07/2023
A partir du 10/05/2022
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGPE - SGAT- DTFGE - Service de la Gestion des Emplois
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Laïla CHAHID (02/413 23 40 - candiproximitelibre@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
Laà¯la CHAHID (02/413 23 40 - candiproximitelibre@cfwb.be) - Christelle GAUSSIN (02/451 64 85 - candiproximitelibre@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC SEC HOR ALT SUP
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexe de la circulaire 8575 du 10/05/2022
Est modifié par

-

Est abrogé par
50677 [21/04/2023]
Circulaire 8897 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2023-2024 dans l'enseignement de promotion sociale libre subventionné - Articles 29quater, 14° et 15° et 34ter du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné [ERRATUM DU 28/04/2023 Changement de l'annexe 2 et de l'annexe 3]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8575 du 10/05/2022]
Modifie

-

Abroge
48655 [06/05/2021]
Circulaire 8085 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2021 - 2022 dans l'enseignement de promotion sociale libre subventionné - Articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7555 du 29/04/2020]
Type : Abrogation
Textes de référence
5108 [29/05/1959]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
17322 [01/02/1993]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
48238 [17/07/2020]
Décret portant des mesures en vue de lutter contre la pénurie
49471 [19/07/2021]
Décret modifiant diverses dispositions en matière de statut des membres du personnel de l'enseignement
Textes dépendants
Textes connexes

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